4 juillet 2019

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 4 juillet 2019.
01. Convention entre l'Académie de la Réunion et la commune de Saint-Paul relative à l'action "Ecoles Numériques Innovantes et Ruralités".
02. Signature d'une convention cadre de coopération décentralisée entre la ville de Saint-Paul et la ville de Victoria (District de Bel Air).
03. Dénomination de la salle de réunion : salle "Jean LOUISIN".
04. Attribution de subvention SOYA.
05. Opérations de fusions, scissions et rapports partiels d'actifs entre associations - Transfert des conventions d'attribution de subventions.
06. Annulations partielles et attribution complémentaires de subventions - Associations organisatrices d'accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires.
07. Conseil Communal des Enfants et des Jeunes - Modification du réglement.
08. Convention de mise à disposition des installations sportives du collège des Aigrettes.
09. Création d'un portail cartographique de l'offre sportive, culturelle et socio éducative.
10. Troisième édition Saint-Paul Esport Challenge - 6 juillet 2019.
11. Tournois de beach soccer loisirs du mois de juillet 2019.
12. Subvention complémentaire à l'association "Ouest Run Triathlon".
13. Tickets"EXO" - Fêtes de juillet 2019.
14. Prorogation du contrat de ville de la commune de Saint-Paul (2015-2020) jusqu'en 2022 Protocole des engagements réciproques et renforcés.
15. 3ème édition du Forum de la Famille du 14 septembre 2019.
16. Jeux Inter-Citoyens 2019.
17. Adoption de la Stratégie 2020-2030 du Réseau français des Villes-Santé et du Consensus de Copenhague entre les Maires de l'Organisation Mondiale de la Santé.
18. Opération Baillif - Acquisition d'un local pour implantation de la médiathèque du Guillaume.
19. Acquisition et prise de possession anticipée parcelle cadastrée CH 881p- Renforcement réseau eau potable.
20. Dévoiement d'une canalisation d'eau potable - Cession empiètement lotissement combavas.
21. Cession d'empiètements des habitants du lotissement Combavas sur les parcelles communales cadastrées EY 967 et EY 1812.
22. Convention d'occupation temporaire des parcelles cadastrées EV 324p et 325p au profit du TCO - Implantation maison de projet PAPI.
23. Déclassement du domaine public communal - Parcelle occupée par Madame AUBRAS Betty sise Avenue du Stade.
24. Régularisation OST - Cession de la parcelle BC 375 au profit de [Information protégée].
25. Renouvellement de la mise à disposition d'un local à l'association ACSAI-  parcelle cadastrée EY 693 - Secteur plateau caillou.
26. Renouvellement de la mise à disposition d'un local à l'association des Aigles Blanc Volley Ball - Parcelle cadastrée BN 12- Secteur Saint Paul.
27. Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) de l'opération Bellemène-Macabit au titre de l'année 2018.
28. Structuration du Bourg du Guillaume - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/18.
29. ZAC/RHI Bois Rouge - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) arrêté au 31/12/18.
30. ZAC SANS SOUCI concession d'aménagement de la ZAC Sans Souci - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) 2018.
31. ZAC RENAISSANCE II - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/18.
32. Zone d'Aménagement concertée Renaissance I- Validation du CRAC 2018.
33. Garantie d'emprunt - 17 PLS- LE VIEUX TAMARIN, située à Plateau Caillou.
34. Principe  d'acquisition d'un local en vente à terme en rez-de-chaussée de l'opération de logements " Les Yuccas " de la SEDRE à Plateau Caillou.
35. Garantie Emprunt Bassin Bleu - 18LLS située à l'Eperon.
36. Viabilisation et cession des terrains communaux OST 2 - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2018.
37. ZAC SAINT GILLES - Validation du cahier des charges de cession de terrain pour la construction d'un complexe d'hébergement touristique.
38. Lancement d'un appel à projets pour la gestion et l'exploitation d'un espace de restauration - Bâtiment ex-conservatoire à rayonnement régional -Parcelle cadastrée BP 85 pour partie.
39. Validation du plan de financement de l'évènement " Parfums et couleurs de Petite-France le 13 octobre 2019.
40. Convention Mise en oeuvre FISAC.
41. Convention appel à projet revitalisation et animation des commerces.
42. Construction de classes en bâtiments modulaires pour la rentrée 2019 pour les écoles primaires Sarda Garriga, Bernica et Louise Payet et pour l'école élémentaire Louise Siarane : Approbation du bilan financier et du plan de financement.
43. RHI Grand Contour -CPA Saline - Rétrocession des voiries, espaces communs et réseaux.
44. Convention de partenariat pour le recyclage des déchets métalliques présents sur la commune.
45. Avis de la commune sur la demande d'autorisation d'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires à la Plaine Chabrier à Saint-Paul par la société HOLCIM.
46. Personnel communal : Mise  à jour du tableau des effectifs au 01 juin 2019.
47. Modification du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d'emplois des Assistants territoriaux socio-éducatifs de la commune et du CCAS.
48. Budget Principal - Exercice 2019- Décision Modificative n° 1 - Ajustements divers.
49. Forfait communal à verser aux ecoles privées : calcul et répartition au titre de l'exercice 2019.
50. Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Omisports de Grande Fontaine.
51. Information à l'Assemblée des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.