30 juillet 2020

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 30 juillet 2020.
01. Débat sur les Orientations Budgétaires 2020.
02. Compte de Gestion 2019 - Budget Principal.
03. Compte de Gestion 2019 - Budget Régie Pompes Funèbres.
04. Compte Administratif 2019 - Budget Principal.
05. Compte Administratif 2019 - Budget Régie Pompes Funèbres.
06. Affectation des Résultats 2019 - Budget Principal & Budget Régie Pompes Funèbres.
07. Fiscalité Directe Locale - Taux pour l'année 2020 - Informaton du Conseil Municipal.
08. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Exonération des enseignes infèrieures ou égales à 7 m².
09. Budget Primitif 2020 - Budget Principal.
10. Budget Primitif 2020 - Budget Régie Pompes Funèbres.
11. AP/CP - Création, Révision & Actualisation - Exercice 2020.
12. Reconduction d'une classe-passerelle à l'école maternelle Grande Fontaine pour l'année scolaire 2020-2021.
13. Délocalisation du Relais d'Assistants Maternels et du lieu d'Accueil Parents Enfants.
14. Mise en place du dispositif "Ecole ouverte" pendant les vacances scolaires de juillet-août 2020 : validation de la convention de partenariat entre la ville de Saint-Paul et l'Académie de la Reunion.
15. Vacances apprenantes - Action d'accompagnement à la scolarité, association Ou Gingn.
16. Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sports dans le cadre de la "Prévention des noyades et développement de l'aisance aquatique".
17. Attribution de subvention à la Ligue Réunionnaise de Football pour la gestion des frais d'arbitrage et les engagements des clubs saint-paulois.
18. Remplacement du revêtement synthétique du stade de la Palmeraie : approbation du plan de financement et du bilan financier prévisionnels de l'opération.
19. Convention d'occupation Tip@santé dans le cadre de la lutte contre la COVID-19.
20. Opération Ville Vie en Vacances 2020-2021.
21. Mise à disposition d'un local au rez de chaussée de la Mairie annexe à l'Association Club Multi Boxe du Guillaume - parcelle cadastrée CM 87p- Secteur le Guillaume.
22. Mise à disposition d'un local à l'Association Multi Boxe du Guillaume à proximité de la mairie annexe - parcelle cadastrée CM 87 - Secteur le Guillaume.
23. Mise à disposition d'un local au rez de chaussée de la mairie annexe à l'association "Club de 3ème âge Joie de vivre" - parcelle cadastrée CM 87p - Secteur le Guillaume.
24. RHI Multi-Sites Centre Ville - Demandes de subvention phase opérationnelle trache 2 Secteur Poules d'Eau.
25. Proprie'ter MOUS tranche 1 modification de plan financement.
26. DCM Générale - Convention participation générale Zac Saint Gilles.
27. Zac Sans Souci DCM-FRAFU changement du bénéficiaire.
28. Réaménagement garantie d'Emprunt SHLMR.
29. Éxonération de la location du parc des expositions au bénéfice de la société GAMES & PARKS.
30. Rapport Dévéloppement Durable 2019.
31. Avis de la commune sur l'étude d'impact préalable à une demande de permis de construire pour l'implantation d'une centrale photo-voltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Cambaie, soumis à enquête publique.
32. Avis de la Commune sur la demande d'enregistrement au titre des ICPE pour l'exploitation d'une installation de préparation et de conditionnement de ciment au Port, de la société SARL LOIN Industries, soumis à enquête publique.
33. Désignations de représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein du comité du programmation TERH GAL OUEST.
34. Désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein de l'assemblée général et du conseil d'administration de la SPL Avenir Réunion.
35. Approbation de la réalisation de missions d'audit en matière de relations de la commune avec les associations, d'utilisation des moyens communaux et de politique des ressources humaines.
36. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2020-Liste 3.
37. Création d'un poste de directeur de cabinet et trois postes de collaborateurs de cabinet - Inscription au budget du montant des crédits affectés aux recrutements.
38. Personnel communal - Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest (TCO) à la Commune : modalités de remboursement.
39. Rapport annuel sur la situation en matière d égalité entre les femmes et les hommes - Année 2019.
40. Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux (1).
41. Forfait Communal aux Écoles Privées Catholiques: Versement d'une avance sur le forfait de l'exercice 2020.
42. Information à l'Assemblée des subventions attribuées aux associations et autres organismes au titre de l'année 2020 en vertu de l'article 1er de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020.
43. Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2019.
44. Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux (1).
45. Forfait Communal aux Écoles Privées Catholiques : Versement d'une avance sur le forfait de l'exercice 2020.
46. Information à l'assemblée des subventions attribuées aux associations et autres organismes au titre de l'année 2020 en vertu de l'article 1er de l'Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020.