8 octobre 2020

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 8 octobre 2020.
01. Installation de Monsieur Sébastien IBAR dans le fontions de conseiller municipal suite à la démission de Monsieur Joseph SINIMALÉ.
02. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 16 juillet 2020.
03. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020.
04. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 30 juillet 2020.
05. Intention de candidature de la ville de Saint Paul en vue de l'obtention du titre " Ville Amie des Enfants " portée par l'UNICEF.
06. Approbation d'un projet de Contrat Territoire Lecture 2020-2022 entre la ville de Saint Paul et l'Etat.
07. Modifications du règlement intérieur des ateliers municipaux de pratique musicale.
08. Mise en place de formation Brevet d'Aptitude Aux Fonctions d'Animateurs (BAFA) pour la période 2020-2021.
09. Validation de l'organisation des accueils de loisirs sans hébergement et de la participation des familles durant les grandes vacances scolaires de janvier et de juillet-août de l'année 2021.
10. Ouverture d'un centre ambulatoire dédié COVID-19 à Saint Paul.
11. Adoption de la programmation 2020 du Contrat de Ville.
12. Convention d'occupation extérieure du CASE de la Saline les Bains.
13. Avenant n°1 à la convention n°15 13 31 - Parcelle cadastrée HO 162 - Prolongation de la durée de portage.
14. Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) à la communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest (TCO).
15. Régularisation de la situation d'Occupants Sans Titre (OST) sur les parcelles cadastrées EY 1839, EY 1845 et EY 1846 (ex EY 967) sises au lotissement Combavas Plateau Caillou.
16. Autorisation de vente de lots dans le cadre de l'opération de résorption d'habitat insalubre (RHI) Bouillon 1.
17. Cession foncière - Délaissé cadastré CZ 1425 (ex CZ 887p) Secteur Saint Gilles les Bains.
18. Cession parcelle DM 1460-1458 pour la réalisation du L.E.S de la famille [Information protégée].
19. Mise à disposition d'un local au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) sur la parcelle cadastrée EW 335p - Secteur la Saline les Bains.
20. Attribution de la subvention d'investissement au titre de l'année 2020 au GIP ÉCOCITÉ LA RÉUNION.
21. CPA SALINE - Approbation du compte rendu Annuel au concédant CRAC arrêté au 31/12/2019.
22. Convention partenariale entre le CAUE, la SEMADER et la ville de Saint Paul pour la Zac Sans Souci.
23. Demande d'exonération au profit de la société Tienboo communication.
24. Organisation de l'évènement Eductour sur le Maïdo - Petite France.
25. Déclassement, vente, cession et destruction de divers véhicules et accessoires réformés.
26. Travaux d'adduction en eau de l'îlet des Orangers.
27. Actualisation du plan de financement de la voirie d'exploitation rurale du chemin Furcy Duvernay.
28. Classement de voies dans le domaine public communal.
29. Requalification du chemin Bottard - Avis sur le projet soumis à l'enquête publique.
30. Avis de la commune sur la demande de concession d'utilisation du domaine public maritime pour les deux atterrages du câble SAFE à la Réunion, sur le territoire de la commune de Saint Paul par la société ORANGE.
31. Convention entre la DEAL et la commune de Saint Paul pour le financement du projet de réhabilitation d'une portion de plage de sables basaltiques sur le secteur de Cambaie, commune de Saint Paul.
32. Élection des membres du conseil municipal appelés à siéger au sein de la commission communale des impôts directs.
33. Autorisation de Monsieur Emmanuel SÉRAPHIN à occuper les fonctions de président du conseil d'administration de la Société d'Équipement du Département de la Réunion (SEDRE).
34. Désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil d'administration du Centre de Gestion de la Réunion.
35. Désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein de la Commission Locale de l'Eau de l'Ouest.
36. Approbation des modifications statutaires de la régie autonome personnalisée de l'Espace Culturel Leconte Delisle.
37. Désignation d'une 3ème personnalité qualifiée appelée à siéger au sein conseil d'administration de la régie autonome personnalisée de l'espace Culturel Leconte Delisle.
38. Réalisation d'une mission d'accompagnement et de conseils dans le cadre de la modernisation des services communaux.
39. Règlement intérieur relatif à la formation des élus.
40. Personnel communal - mise à jour du tableau des effectifs - création de postes.
41. Budget principal - Exercice 2020 : Décision Modificative n°1- Ajustements divers.
42. Révision et Actualisation des AP - CP, suite à la DM1/2020.
43. Casino de Saint Gilles les Bains : Avenant n°5 au Cahier des Charges.
44. Annulation de subventions allouées à diverses associations.
45. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2020- Liste 4.
46. Cofinancement de 42 contrats aidés portés par 13 associations.
47. Information à l'assemblée des décisions prises par Monsieur Joseph SINIMALÉ par délégation du conseil municipal.