7 octobre 2021

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 7 octobre 2021.
01. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 03 septembre 2021.
02. Reconduction de la classe-passerelle à Grande Fontaine pour l'année scolaire 2021-2022.
03. Validation de l'organisation des accueils de loisirs sans hébergement et de la participation des familles - vacances scolaires de janvier et juillet-août 2022.
04. Dispositif national de Pass-Culture - adhésion de la Commune de Saint Paul.
05. Approbation de la dénomination du Parc Willy DALAPA AMANA situé à la Saline (parcelle ER679).
06. Mise en place d'un cercle d'échanges " Patrimoine et Mémoire de Saint Paul ".
07. Convention de subvention au titre du dispositif Conseiller Numérique France Services.
08. Mise en oeuvre des Conseils Des Habitants.
09. Attribution d'une subvention à l'Institut Régional d'Éducation Nutritionnelle.
10. Site de l'ex Centre Hospitalier Gabriel Martin (CHGM) - Résiliation du protocole transactionnel.
12. Avenant 1 à la Convention n°15 19 02 - Parcelle cadastrée EO 461 - Bonification par l'Établissement Public Foncier de la Réunion (EPFR) au titre de la Loi SRU.
13. Avenant 1 à la convention n° 15 20 03 - Parcelles cadastrées EP 802/1093 - Bonification par l'Établissement Public Foncier de la Réunion (EPFR) au titre de la Loi SRU.
14. Cession foncière de la parcelle cadastrée DK 602p au profit de CBO TERRITORIA.
15. Lancement de la procédure de désaffectation de la parcelle EY 1841 suite au déplacement et à la démolition du transformateur EDF.
16. Mise à disposition d'un local à l'Association Jeunesse Sportive de la Saline - Parcelle cadastrée ER 1443p - Secteur la Saline.
17. Mise à disposition d'un local à l'Association CLEF - Parcelles cadastrées BP 256/257 - Secteur Saint Paul Centre.
18. Mise à disposition à titre gratuit de la parcelle AB 560p, sise à Cambaie, au profit de l'Association Pôle Aéronautique de Cambaie.
19. Convention relative à la mise à disposition d'un bien à l'Association Les Palettes de Marguerite - Parcelle cadastrée DH 92p - Secteur Hermitage les Bains.
20. Régularisation OST - Cession des parcelles cadastrées HK 412p et HK 163p sise à la Saline les Bains au profit de [Information protégée].
21. Convention de patenariat entre la Commune de Saint Paul, Action Logement Immobilier (ALI), la SEDRE et la SHLMR.
22. SEDRE - PRU Centre Ville - CRAC 2020.
23. SEDRE-ZAC Savane des Tamarins - CRAC 2019-2020.
24. SEMADER - Opération PROPRIE'TER - CRAC 2019-2020.
25. Approbation des mesures de soutien en direction des acteurs économiques, liées à l'état d'urgence sanitaire.
26. Attribution de subvention d'investissement dans le cadre du dispositif FISAC.
27. Dénomination d'une voie dans la ZAC Roquefeuil.
28. Convention de confinancement pour la réfection, la gestion et l'entretien de la piste de la Rivière des Galets au bénéfice de la Commune de la Possession.
29. Réhabilitation du mur de soutènement du chemin des Roses.
30. Amélioration de la qualité de l'eau pour les écoles de Marla, Roche Plate et Îlet des Orangers à Mafate.
31. Travaux d'adduction en eau de l'Îlet des Orangers les Hauts.
32. Convention cadre collaboration entre la Commune de Saint Paul et la Maison Familiale et Rurale de l'Ouest.
33. Avenant à la convention de collaboration entre la Commune de Saint Paul, les Associations de quartier de la Saline, la MFRO, l'IRD et la circonscription d'inspection du 1er degré de Saint Paul II.
34. Création d'emplois permanents.
35. Participation d'une délégation à une mission extérieure relative à la propreté urbaine.
36. Budget principal - Exercice 2021 - Décision Modificative n°3/Ajustements divers.
37. Révision et actualisation AP/CP suite à la DM n°3.
38. Attribution d'une aide financière exceptionnelle à l'Association Comité Solidarité Chagos la Réunion.