3 septembre 2021

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 3 septembre 2021.
01. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 juin 2021.
02. Titre "Ville Amie des Enfants", UNICEF - Adoption du plan d'action municipal 2020/2026 et approbation de la convention et la charte " Ville Amie des Enfants".
03. Mise en place d'une formation au brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateurs - 2021/2022.
04. Participation du Conseil Municipal des Enfants et des jeunes au congrès 2021 de l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes.
05. Convention d'objectif et de moyen entre la Commune de Saint Paul et l'Association Teat Réunion.
06. Création d'un chantier d'archéologie sous-marine - attribution d'une participation financière de la Confrérie des Gens de la Mer.
07. Approbation des sites d'accueil sur le territoire communal dans le cadre des expositions itinérantes ' Le FRAC BATKARE".
08. Approbation de la convention de partenariat entre le fonds Régional d'Art Contemporain de la Réunion ( FRAC Réunion ) et la Commune relative à l'organisation de 3 expositions.
09. Désignation du représentant titulaire de la Ville de Saint Paul et de son suppléant à la Conférence Départementale de Financeurs.
10. Programme expérimental de résidence de création en faveur de l'éveil artistique du jeune enfant et du soutien à la parentalité.
11. Participation de la Ville à la programmation de quatre projets Opération Ville Vie Vacances (OVVV) saison 2021-2022.
12. Dispositif d'aide aux Saint Paulois-ses pour l'acquisition de Vélo à Assistance Electrique (VAE).
13. Deuxième programmation: Attribution de subventions aux associations dans le cadre des Ateliers Chantier d'Insertion 2021.
14. Approbation de la modification du PLU sur la zone AU3st de la ZAC Savane des Tamarins.
15. Fixation des modalités de concertation relative au projet de la société HOLCIM impliquant des modifications du règlement de la zone AU1 est du PLU.
16. Projet " Parc en Ciel "- ZAC Renaissance II Acquisition foncière auprès de la SIDR Secteur Plateau Caillou.
17. Résorption des radiers submersibles - Acquisition des emprises de la ravine Divon sise à Grande Fontaine.
18. Cession d'un terrain à [Information protégée] - Parcelle AS 656 - Secteur Bois de Nèfles.
19. Mise à disposition d'un bien à l'Association Les Palettes de Marguerite - Parcelle cadastrée DH 92p - Secteur Hertmitage les Bains.
20. Mise à disposition, à titre gracieux, du Local Collectif Résidentiel " Village des Ainés " par la SEDRE au profit de la Commune de Saint Paul.
21. GIP Ecocité La Réunion - Attribution de la subvention d'investissement Année 2021.
22. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC ) de l'opération RHS Bellemène Macabit au titre de l'année 2019.
23. Opération PROPRIE'TER - Secteur Villèle - Cession de la parcelle DM 1465 à [Information protégée].
24. Structuration du Bourg du Guillaume - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2020 et validation de la convention d'avance de trésorerie sur participation aux équipements publics.
25. RHI GRAND CONTOUR - Prolongation de la MOUS pour la période 2021-2022.
26. Validation de la mise en oeuvre d'étude globales à l'échelle du quartier de Villèle et sur la parcelle DL 106.
27. Zone d'aménagement Concertée Eperon - Fixation du prix de cession de la parcelle CX 1306.
28. ZAC Renaissance II - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2020.
29. Zone d'aménagement concerté Renaissance 1 - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) arrêté au 31/12/2020.
30. ZAC/RHI Quartier Sans Souci - Rétrocession à la Commune des Parcelles non régularisées.
31. RHI Quartier Sans Souci - Rétrocession à la Commune des emprises de voiries, espaces communs et réseaux.
32. ZAC/RHI Quartier Sans Souci -Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité arrêté au 31/12/2020 - Validation du Bilan de Clôture-Quitus au concessionnaire SEDRE.
33. Zone d'Aménagement Concerté Sans Souci - Approbation du cahier de Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales.
34. Zone d'Aménagement Concerté Sans Souci - Approbation du nouveau schéma d'aménagement.
35. Zone d'aménagement concerté Sans Souci - Convention de participation aux coûts des équipements publics de la ZAC.
36. Exonération des redevances, loyers et droits de place de l'ensemble des marchés forains et des marchés couverts de Saint Paul (crise liée à la COVID-19).
37. Approbation de la convention financière dans le cadre d'un itinéraire cyclable dans le lit de la ravine la Plaine.
38. Chemin FEOGA II - Cession d'emprises de voie en vue leurs classements dans le domaine public communal.
39. Extension de 3 cimetières: Guillaume, Villèle et Tan Rouge - Actualisation du programme, du bilan financier prévisionnel, du planning de l'opération et de la rémunération de la SPL TAMARUN.
40. Reconstruction de l'école primaire de Grand Fond.
41. Avis de la commune sur la demande d'autorisation pour le projet de création d'une installation de valorisation de sous-produits de poissons, sur le territoire de la commune du Port, présenté par la Société VALOBIO.
42. Avis de la Commune sur la demande d'enregistrement pour l'exploitation d'une installation de production électrique par chaudière biomasse sur la commune du Port par la Société RUN BIO ANERGIES.
44. Déclassement de six bennes de la Direction Cadre de Vie et de la Propreté.
45. Remplacement de Madame Huguette BELLO au sein du Conseil d'Administration de la SEDRE.
46. Création d'emplois permanents.
47. Validation du projet de protocole transactionnel avec l'entreprise DMP.
48. Transfert de la compétence ZAE : Approbation du Rapport de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT).
49. Taxe Foncière sur la propriétés baties: Limitation de l'exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation.
50. Budget principal - Exercice 2021: Décision Modificative n°2 - Ajustements divers.
51. Révision et actualisation des AP/CP suite à la DM n°2/2021.
52. Forfait communal aux écoles privées : Avance sur dotation 2021.
53. Cofinancement de 53 contrats aidés portés par 15 associations.
54. Annulation de subventions allouées à diverses associations.
55. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2021-Liste 2.