18 novembre 2021

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 18 novembre 2021.
01. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 octobre 2021.
02. Débat sur les Orientations Budgétaires 2022.
03. Convention de partenariat entre la Commune de Saint Paul et les organisations de la gestion des écoles catholiques pour le fonctionnement de la restauration scolaire pour la période 2021 à 2024.
04. Convention entre la Ville et l'Académie de la Réunion, dispositif " Vacances Apprenantes " opération " École Ouverte " pour l'année scolaire 2021-2022.
05. Convention de mise à disposition de la Maison Serveaux entre la Ville de Saint Paul et l'Association ART maZone.
06. Accueil de la 1ère édition de Réunion Métis à Saint Paul - Soutien Financier et logistique.
07. Accueil de la 5ème édition des francofolies à la Saline les Bains - soutien financier et logistique.
08. Soutien logistique et financier à la Ligue Réunionnaise d'Athlétisme pour l'organisation de l'évènement: " Le Plateau Caillou Perche ".
09. Partenariat relatif à la création d'une mutuelle communale.
10. Acquisition par l'EPFR du terrain BP 93 - Secteur Saint Paul centre - Passation d'une convention opérationnelle n° 15 21 04 entre la Commune et l'EPFR.
11. Avenant 1 à la convention n° 15 18 03 - Parcelle cadastrée BO 430 - Prolongation de la durée de portage et bonification par l'Établissement Public Foncier de la Réunion (EPFR) au titre de la Loi SRU.
12. Avenant 1 à la convention n° 15 14 07 - Parcelle cadastrée BO 872 - Prolongation de la durée de portage et bonification par l'Établissement Public Foncier de la Réunion (EPFR) au titre de la Loi SRU.
13. Régularisation foncière d'un empiètement - Cession de la parcelle communale cadastrée BH 126p au profit de [Information protégée].
14. Résorption des radiers submersibles - Acquisition des emprises de la ravine Tête-dure sise à Grande Fontaine.
15. Mise à disposition d'un local au profit de l'Association ACVG et Société Nationale d'Entraide de la Médaille Militaire (SNEMM) sur la parcelle cadastrée BN 1177p - Secteur de Saint Paul.
16. ZAC Sans Souci - CRAC 2019-2020 - SEMADER.
17. ZAC MARIE CAZE - CRAC 2020.
18. ZAC/RHI Bois Rouge - Rétrocession des lots invendus - SHLMR.
19. Zone d'Aménagement Concertée Éperon - Validation des Cahiers des Charges de Cession de Terrain Particulier (CCCTP).
20. Organisation du Marché Fait Main par l'Association Arts et Traditions au Parc des Expositions et de Loisirs du 03 au 05 décembre 2021.
21. Lancement de la démarche partenariale d'élaboration de la charte de développement agricole de la Commune de Saint Paul.
22. Modification des statuts du SIDELEC Réunion.
23. Convention cadre de mise à disposition d'infrastructures de communications électroniques.
24. Demande de financement OFB MobBioDiv'Restauration 2021 pour la lutte contre les Tulipiers du Gabon.
25. Avis de la Commune sur le projet de régularisation d'un élevage de volailles sur le Territoire de Trois Bassins.
26. Rapport Développement Durable 2021.
27. Délibération cadre de politique Ressources Humaines.
28. Approbation de la convention (année 2021-2024) avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP).
29. Octroi de titres cadeaux au personnel communal à l'occasion des fêtes de fin d'année 2021.
30. Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association Comité d'Oeuvres Sociales du personnel communal de Saint Paul.
31. Avancement sur la mise en oeuvre des préconisations de la Chambre Régionale des Comptes.
32. Convention cadre de partenariat entre la Commune de Saint Paul et l'Association PIKALI Réunion Océan Indien 2022-2024.
33. Expérimentation liée à la résistance d'un filet amovible de baignade en Baie de Saint Paul.
34. Provisions pour risques et charges et pour dépréciations: constitutions et reprises au titre de l'exercice 2021.
35. Budget Principal - Exercice 2021 - Décision Modificative n°4/Ajustements divers.
36. Révision et Actualisation des AP/CP suite à la DM n°4/2021.
37. Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes: Exercice 2021.
38. Forfait Communal à verser aux Écoles Privées Catholiques : Convention Financière pour la période 2021-2025 - Calcul et répartition du forfait de l'exercice 2021.
39. Majoration de la Taxe d'Aménagement (TA) sur les zones A Urbaniser (AU) indiciées de plus de 3 hectares du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
40. Validation de la convention d'attribution de subventions dans le cadre du Pacte de Solidarité Territoriale 2021-2023 entre le Département de la Réunion et la Commune de Saint Paul.