16 décembre 2021

00. Compte rendu de séance du conseil municipal du 16 décembre 2021.
01. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2021.
02. Rapport égalité femmes-hommes de la Commune de Saint Paul.
03. Budget primitif 2022 - Budget Principal.
04. Budget Primitif 2022 - Régie Pompes Funèbres.
05. Révision et actualisation des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP) de l'exercice 2022.
06. Approbation de la gratuité de la restauration scolaire pour les tranches 2 et 3.
07. Convention de partenariat entre l'ADEME et la Mairie de Saint Paul - Projet BRASS'AIR.
08. Projet de partenariat entre la Ville de Saint Paul et la Compagnie Danses en l'R.
09. Projet de partenariat entre la Ville de Saint Paul et la Compagnie Morphose.
10. Projet de partenariat entre la Ville de Saint Paul et l'Association Théâtre des Alberts.
11. Convention de partenariat avec l'Association PROTEA.
12. Mise à disposition aux clubs de 3ème âge de locaux communaux.
13. Approbation d'un projet de crèche itinérante " Baby Bus " porté par l'Association Baby Land.
14. Renouvellement du Contrat de Prestations Intégrées des Établissements d'accueil de jeunes enfants et des dispositifs petite enfance pour la période 2022-2026.
15. Attribution de subvention de fonctionnement au titre de l'année 2021 à l'Association Pirouette dans le cadre de la mise en place du Bonus Territoire.
16. Prescription de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
17. Prescription de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme visant à intégrer certaines dispositions de la loi ELAN.
18. Avis de la Commune sur la demande d'autorisation environnementale du Groupe OPALE ALSEI pour le projet d'aménagement de l'espace économique Henri Cornu à Cambaie.
19. Bilan de la concertation relative au projet de la société Holcim - Interruption procédure de modification du règlement de la Zone AU1 est du PLU.
20. Approbation de la convention Opération de Révitalisation de Territoire de la Communauté d'Agglomération du Territoire de la Côte Ouest (TCO).
21. Acquisition par l'EPFR de la villa Verguin (parcelle BO 285) - Saint Paul centre Passation d'une convention opérationnelle n° 15 21 05 entre la Commune et l'EPFR.
22. Construction de l'école de Roche Plate - Convention d'Occupation Temporaire avec l'ONF.
23. Mise à disposition d'un local à l'Association TI TANG Récup - parcelle cadastrée CS 161p - Secteur Saint Gilles les Hauts.
24. Renouvellement du bail à construction pour le Relai de l'Hermitage et réservation d'une emprise pour un parking public.
25. Validation du programme de travaux du PRU de Saint Gilles les Bains dans le cadre des financements REACT-UE.
26. Projet porte de parc - Approbation du plan de financement prévisionnel modificatif du jardin public de Petite France.
27. Principe d'intervention relative au réseau pluvial et aux servitudes hydrauliques rue Lelièvre à la Saline.
28. Présentation du rapport social unique - exercice 2020.
29. Attribution de véhicules de fonction aux agents communaux - exercice 2022.
30. Modification de taux de l'indemnité spéciale mensuelle de fonction applicable à la filière police.
31. Instauration d'une indemnité d'Administration et de Technicité au sein de la filière police dans le cadre de l'expérimentation de la brigade de nuit.
32. Création de 840 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences - Contrat Unique d'Insertion - (CUI) - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE) - exercice 2022.
33. Rémunération des agents non titulaires, occasionnels ou saisonniers intervenant dans le cadre des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH).
34. Adoption du tableau des effectifs et des emplois permanents.
35. Approbation de la convention de prestation de service entre la Commune de Saint Paul et LESPAS Culturel Leconte Delisle de Saint Paul.
36. Approbation de la convention de prestation de service entre la Commune de Saint Paul et le CCAS de Saint Paul.
37. Communication du rapport d'exploitation de la SPL TAMARUN pour l'exercice 2020.
38. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL TAMARUN au titre de l'exercice 2020.
39. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL TI BABA au titre de l'exercice 2020.
40. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SEDRE au  titre de l'exercice 2020.
41. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SEMTO au titre de l'exercice 2020.
42. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL AFPAR au  titre de l'exercice 2020.
43. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL HORIZON au  titre de l'exercice 2020.
44. Communication du rapport des élus représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL Avenir Réunion au  titre de l'exercice 2020.
45. Création de la SPLA Grand Ouest Réunion - Participation de la Ville au capital social.
46. Budget Principal - Exercice 2021 - Décision Modificative n°5 - Ajustements divers.
47. Avances sur subventions aux associations et autres organismes au titre de l'année 2022.
48. Information du Conseil Municipal des décisions prises en application des dispositions de l'article L.2122-22 du CGCT relatives à la conclusion des marchés publics.