30 mai 2024

01. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2024.
02. Présentation du rapport d’activité de l'exercice 2023.
03. Adoption du Compte de Gestion 2023 du budget Principal.
04. Adoption du Compte de Gestion 2023 de la régie de Pompes Funèbres.
05. Approbation du Compte Administratif 2023 du Budget Principal.
06. Approbation du Compte Administratif 2023 de la régie de Pompes Funèbres.
07. Affectation des résultats de 2023 - Budget Principal et régie de Pompes Funèbres.
08. Approbation de la répartition financière relative au mécénat culturel du Casino de Saint-Gilles.
09. Salon du livre péi 2024- Attribution d’une dotation financière pour les lauréats des coups de cœur des bibliothécaires.
10. Grand Boucan 2024.
11. Organisation des fêtes de juillet 2024.
12. Accompagnement de la ville pour l'organisation des 70 ans de la Société Sportive Charles de Foucauld.
13. Création du Conseil des Jeunes Saint-Paulois.
14. Création d’une crèche d’entreprise par la SPL TI BABA – Approbation du principe du recours à une délégation de service public dans le cadre d’un Contrat de Prestations Intégrées en vue de sa construction et de son exploitation.
15. Organisation de la 3éme édition de la journée mondiale des donneurs de sang en partenariat avec l'Etablissement Français du Sang Océan Indien le 14 juin 2024 à CIMENDEF.
16. Convention de partenariat pour la lutte contre les perruches à collier dans les établissements scolaires du 1er degré.
17. Dégustation de riz local à l'école maternelle Carosse dans le cadre du projet "Le Riz du jardin à l'assiette".
18. Arrêt du bilan de la concertation préalable à la modification simplifiée du PLU de Saint-Paul visant à délimiter et réglementer les secteurs déjà urbanisés (SDU).
19. Lancement de la concertation préalable au titre du code de l’urbanisme de la Déclaration d’utilité Publique (DUP) emportant mise en compatibilité du PLU pour l’aménagement du Pôle La Croix au Guillaume.
20. Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Paul et le CIRBAT-ORLAT sur l'évaluation et la gestion des risques liés aux termites souterrains identifiés sur le patrimoine végétal de la Ville de Saint-Paul.
21. Contractualisation entre la Commune de Saint-Paul et l'éco-organisme ALCOME - Réduction et traitement des mégots jetés sur le domaine public.
22. Convention de soutien entre la Commune de Saint-Paul et CITEO relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus.
23. Approbation du dossier d’engagement des études de la phase préopérationnelle « Bellemène Macabit ».
24. GIP ECOCITE LA REUNION – Attribution de la subvention d’investissement Année 2024.
25. ZAC RENAISSANCE 1/ Approbation du transfert de bail entre la SEDRE et la Commune de Saint-Paul relative à l'occupation des locaux de la station-service par la société OLA ENERGY sise 5460 Avenue Paul Julius Bénard à Plateau Caillou sur la parcelle cadastrée EY1509.
26. Garantie d'emprunt CDC - Opération PRISA - SHLMR - 6 LLTS.
27. Garantie d'emprunt CDC - Opération PRISA - 10 LLS.
28. Garantie d'emprunt CDC - Opération PRISA - 16 PLS.
29. Zone d’activités économiques Henri Cornu – Approbation de la Convention de Projet Urbain Partenarial : Projet société AVENIR IMMO 974.
30. ZAC Sans Souci - Modification de l’annexe 3 du Cahier des Charges de Cession de Terrains (CCCT).
31. Révision tarifaire du Parc des Expositions et de Loisirs de Saint-Paul.
32. Extension du périmètre du stationnement payant du centre ville de Saint Paul.
33. Convention de prestations intégrées portant Mandat de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage à la SPL Tamarun pour l'opération: Fermeture du préau sportif de Boucan Canot.
34. Convention de prestation intégrées portant Mandat de Délégation de Maîtrise d'Ouvrage à la SPL Tamarun pour l'opération : Fermeture du préau sportif de Champdemerle.
35. Mise à disposition d'un local à l'association "Anim Lo Ker" -Parcelle cadastrée BW 126p - Secteur Bellèmene.
36. Mise à disposition d'un local au CCAS - Parcelle cadastrée BW 126p - Secteur Bellèmene.
37. Mise à disposition d'un bien à l'association PRORESAP - Parcelle cadastrée DI 470p - Secteur Hermitage les Bains.
38. Mise à jour du tableau des emplois - Créations et évolutions de postes.
39. Modalités de gestion des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires.
40. Modalités de gestion des heures complémentaires.
41. Modalités de paiement de l'Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (IFCE).
42. Mise en place du Régime spécifique des heures supplémentaires des enseignants artistiques.
43. Modification du cycle de travail des agents affectés au Médiabus.
44. Modification du Cycle de travail des agents de la police municipale.
45. Modification de l'Indemnité d'Administration et de Technicité de la police municipale.
46. Modification du cycle de travail du Centre de Supervision urbain.
47. Mise à disposition d'un agent communal au CCAS pour la mission de gestion de l'accueil de jour de la "Maison de l'amitié".
48. Budget 2024 - Décision Modificative n°2.
49. Révision et actualisation des AP/CP suite à la DM2/2024.
50. Ajustement partiel entre l'inventaire comptable de la Ville et l'état de l'actif du comptable - Sortie d'immobilisations de biens meubles, renouvelables.
51. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein du Conseil d'Administration de l’Établissement public à caractère industriel "Comité Réunionnais du Tourisme".