27 juin 2024

01. Reconduction du projet éducatif de territoire plan mercredi et des partenariats associatifs pour la période 2024-2027.
02. Projet d'amélioration du fonctionnement de la pause méridienne.
03. Accueil de volontaires en Service Civique.
04. Adhésion à l'association "Tour létan Sin Pol” dans le cadre de la mise en place d'un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) de la boucle de l'Étang Saint-Paul.
05. Organisation d'un site de célébration durant les Jeux Olympiques de Paris 2024.
06. Acquisition auprès du CHOR des bâtis BP 628 - BP 629 Secteur Saint-Paul centre.
07. Convention d'acquisition foncière et de portage n°15 23 02. entre la Commune et l'EPER relative à l'acquisition du terrain cadastré BP 945, dans le cadre de l'implantation de la future mairie.
08. Convention d'acquisition foncière et de portage n°15 24 03 entre la Commune et l'EPFR relative à l'acquisition du terrain cadastré BP 193 dans le cadre de l'extension de l'école maternelle et primaire "SARDA GARRIGA".
09. Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour les Secteurs Déjà Urbanisés (SDU), modalités de mise à disposition du dossier au public.
10. Approbation de la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Cambaie-Oméga (phase 1) et terrain Etat.
11. Mise à disposition de locaux à l'Association Réunion Métis - Longères du marché couvert du Centre-Ville de Saint-Paul.
12. ZAC RENAISSANCE III - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) 2022 et 2023 arrêté au 31/12/2023.
13. ZAC Marie Caze - Approbation des Cahiers des Charges de Cession de Terrains (CCCT).
14. OST Proprié'ter Villèle - Cession de lot.
15. OST Proprié'ter Villèle - cession de lot.
16. Convention cadre relative aux Fonds Mutualisés pour l'Amélioration de l'Habitat (FMAH) entre le Territoire de l'Ouest et ses communes membres.
17. Convention d'objectif 2024 relatif aux Fonds Mutualisés pour l'Amélioration de l'Habitat (FMAH) entre le TCO et la Ville de Saint-Paul.
18. Dénomination de voie postale, secteur de Bois de Nèfles.
19. Fêtes de juillet 2024 - Approbation des modifications d'organisation et de tarifications.
20. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du gymnase multi-activités à la Saline.
21. Réhabilitation de l'Hôtel de Ville - Mandat de Maîtrise d'ouvrage à SPL Grand Ouest.
22. Opération de mise en valeur paysagère et touristique de la Ravine Bernica : validation de l’avenant n°3 à la convention de prestations intégrées confiée à la SPL Tamarun et du plan de financement prévisionnel actualisé (POE FEDER 2021-2027).
23. Approbation de la Convention d’Autorisation d’Occupation Temporaire entre l'Association La Voie Contée et la Commune de Saint-Paul relative à une partie du site de la Grotte du Peuplement (Parcelle BR 79).
24. Vote du Budget Supplémentaire 2024 : Budget Principal.
25. Vote du Budget Supplémentaire 2024 : Budget annexe de la régie des pompes funèbres.
26. Annulation de subventions allouées à diverses associations.
27. Subventions aux associations et autres organismes au titre de l’année 2024 - liste 2.
28. Mise à jour du tableau des emplois - Créations et évolutions de postes.
29. Déclassement de mobiliers de la section Musique & Cinéma de la médiathèque centrale Leconte de Lisle au titre de l’année 2024.
30. Information à l'assemblée des décisions prises par délégation du Conseil Municipal conformément à l'article L.2122-22 du CGCT.