11 décembre 2025

01. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 octobre 2025.
02. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 novembre 2025.
03. Autorisation de renouvellement du partenariat avec UNICEF France pour la période 2026-2032.
04. Dénomination école Maternelle de Carrosse "Isabelle CADET".
05. Attribution de subventions par anticipation pour le fonctionnement des dispositifs Baby Bus (1 et 2).
06. Convention entre la commune et la société Intaka Production dans le cadre des francofolies 2026.
07. Attribution de subventions aux associations par anticipation relative à la tenue de manifestations culturelles et sportives.
08. Soutien à la création d'une Régie de Quartier et désignation d'un membre du Conseil Municipal au Conseil d’administration de l’association de préfiguration à la constitution d'une Régie de Quartier.
09. Approbation de la convention de partenariat dans le cadre du dispositif "Kap Konèk.T" déployé par la Région Réunion.
10. Communication du rapport de l'élu représentant la Commune au sein du Conseil d'Administration de la SPL AFPAR au titre de l'exercice 2024.
11. Modification du Plan Local d’Urbanisme sur le périmètre de la Zone d’Activité Economique Abdéali Goulamaly : Justification de l’utilité de l'ouverture partielle à l'urbanisation de la zone AU1est.
12. Cession d'un terrain communal au profit du Territoire de l'Ouest - ZAE de Cambaie.
13. Pôle Entrée de ville - Opération immobilière le Deck - Acquisition de 300 places de parkings sur 2 niveaux en VEFA ( lot 406).
14. Location d'espaces de bureaux par l'amélioration des conditions de travail des services par Bail en l’État Futur d'Achèvement (BEFA).
15. Acquisition de la parcelle BP 177 sise au centre-ville par l'E.P.F. Réunion en vue de la réalisation d'un équipement public - Convention de portage n°15 25 04.
16. Mise à disposition réciproque Commune/CAF des Centres de vacances de l'Hermitage les Bains (parcelle cadastrée DH 92) et des Argonautes (parcelle cadastrée EW 125).
17. Acquisition de la parcelle AV 634 sise à Bois de Nèfles dans le cadre de la sortie d'une opération de logement aidés.
18. Acquisition de la parcelle AV 877 à Bois de Nèfles par l'E.P.F. Réunion en vue de la réalisation d'une opération de logements aidés - Convention de portage n°15 24 10.
19. Approbation du protocole de rétrocession des emprises du chemin de l’Église au Guillaume par la SHLMR au profit de la Commune de SAINT-PAUL.
20. CPA La Saline - SIDR - Approbation du Compte Rendu Annuel du Concédant (CRAC) 2024.
21. RHS Bellemène Macabit - Approbation du Compte Rendu Annuel du Concédant (CRAC) 2024.
22. ZAC RENAISSANCE III - Approbation du Compte Rendu Annuel au Concédant (CRAC) 2024 arrêté au 31/12/2024.
23. ZAC Sans Souci - CRAC arrêté au 31/12/2024.
24. ZAC Saint Gilles - CRAC arrêté au 31/12/2024.
25. ZAC Eperon - Modification du Cahier des Charges de Cession de Terrain Général.
26. Renouvellement de la convention de partenariat entre la commune et l’Ile la Réunion Tourisme (IRT) pour la gestion des webcams touristiques sur les plages du littoral saint-paulois.
27. Approbation des modifications de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) de Mafate.
28. Présentation du rapport de développement durable et des transitions de la commune de Saint-Paul pour l'année 2025.
29. Approbation de la démarche "guide Chantiers propres ".
30. Convention de partenariat entre le Bureau de Recherches Géologique et Minières (BRGM) et La Commune de Saint-Paul relative au suivi morphologique du littoral nord de la baie de Saint-Paul (Cambaie).
31. Dénomination d'une impasse sur le secteur de Sans Souci.
32. Dénomination d'une nouvelle rue dans le cadre de la RHI Poules D'Eau - secteur de Saint-Paul.
33. Mise à disposition d'un local pour une activité d'épicerie solidaire - Parcelle cadastrée CP 673p - Secteur Bernica.
34. Avis du Conseil municipal sur la demande d’enregistrement au titre des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) de la société LOG OI pour la réalisation d’un bâtiment logistique rue Henri Cornu.
35. Rapport annuel 2024 de la DSP Gestion et Valorisation du littoral avec la SPL Tamarun.
36. Rapport des élus représentant la commune au sein du conseil d'administration de la Société Publique Locale TAMARUN, au titre de l'exercice budgétaire 2024.
37. Régie Municipale de Pompes Funèbres - Budget 2025 - Décision Modificative N°1.
38. Autorisation donnée au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent).
39. Avances sur subventions aux associations et aux autres organismes au titre de l'année 2026.
40. Garantie d'emprunt au bénéfice de la SEDRE opération ZAC Eperon.
41. Garantie d'emprunt au bénéfice de la SEDRE pour l'opération de construction « EVIS 2 » de 11 LLTS et 21 LLS.
42. Garantie d'emprunt au bénéfice de le SEMADER construction de 28 LLS opération "LE ROGER".
43. Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes hommes.
44. Mise à jour du tableau des emplois - Créations et évolutions de postes.
45. Créations de postes dans le cadre du dispositif Parcours Emplois Compétences - Contrat Unique d'Insertion (CUI) - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE) pour l'année 2026.
46. Convention industrielle de formation pour la recherche (CIFRE) - Prise en charge d'une partie des frais.
47. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) - Précision sur la part variable.
48. Désaffectation suivie du déclassement de matériels informatiques obsolètes ou hors d'usage en vue de leur valorisation ou de leur mise au rebut.
49. Déclassement, vente, cession ou destruction de matériels et mobiliers communaux.
50. Déclassement, vente, cession ou destruction de matériels nautiques communaux - Embarcations et Remorques.
51. Information à l'assemblée des décisions prises par délégation du Conseil Municipal.