29 octobre 2019

Créances éteintes sur le budget Eau

Travaux SYDEC: travaux de réseaux dans le cadre de la rénovation des courts de tennis 3 et 4

Tableau des effectifs: décision modificative n°4/2019

Lotissement du Barrad'eau : vente d'un terrain à M. et Mme LABATUT

Lotissement du Barrad'eau : vente d'un terrain à M. et Mme EGAL

Lotissement du Barrad'eau : vente d'un terrain à M. et Mme GARRABOS

Lotissement du Barrad'eau : vente d'un terrain à M. et Mme CASTETS

Lotissement du Barrad'eau : vente d'un terrain à M. BONIS et Mme DOS SANTOS OLIVEIRA

Travaux SYDEC: travaux déclairage des courts de tennis 3 et 4

Vente d'un terrain à la SCI EJS

Conseil Départemental des l'andes : convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour les travaux d'aménagement d'un trottoir avenue de la Résistance

Classement dans le domaine public communal de cinq parcelles privées communales du lotissement Vieux Tachoires (rue du Vieux Tachoires & impasse de la Poterie BI 2322, 2327, 2330, 2333, 2335)

Classement dans le domaine public communal de trois parcelles privées communales de la rue du Pouillon (BI 2103, 2323, 2338)

Classement dans le domaine public communal de deux parcelles privée communales de la rue du 22 août 1944 ( BI 1782, 1783)

Subvention à allouer à l'Association Landaise des Anciens Combattant et Amis de la Résistance (A.N.A.C.R. 40)

Clôture du budget annexe des lotissements secteur Est

Vente des coupes de bois inscrites à l'état dassiette

Dénomination de la voie "rue du Pouillon"

Examen et vote d'une décision modificative n°1/2019 du budget Crèche

Subvention complémentaire à attribuer au Comité des Œuvres Sociales du personnel communal (C.O.S.)