26 septembre 2019
12
délibérations
9
Environnement
1
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Lotissement du Barrad'eau : vente d'un terrain à M. HAZERAT
Lotissement du Barrad'eau : vente d'un terrain à M. COUCHOT et Mme METRAL
Lotissement du Barrad'eau : vente dunterrain à M. et mme LESSIEUX
Lotissement du Barrad'eau : vente d'un terrain à Mme QUILLET, Mme POUCHAYRET et M. QUILLET ( indivision)
Lotissement du Barrad'eau : vente d'un terrain à M. et Mme PUEYO
Lotissement du Barradeau: vente d'un terrain à M. et mme DE BRITO
Lotissement du Barradeau: vente d'un terrain à M. MONET
Lotissement du Barradeau: vente d'un terrain à Mmes PANCZUK et PANCZUK DUDA
Lotissement du Barrad'eau : vente d'un terrain à M. FOLMER
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Dérogation au repos dominical : liste des dimanches pour 2020
Adoption d'une convention de mise à disposition de services pour le contrôle et l'entretien des Points d'Eau Incendie publics
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