Conseil municipal du 2019-09-26
12
délibérations
9
Environnement
1
Ressources humaines
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Lotissement du Barradeau : vente d'un terrain à M. HAZERAT.
Lotissement du Barradeau : vente d'un terrain à M. COUCHOT et Mme METRAL.
Lotissement du Barradeau : vente d'unterrain à M. et mme LESSIEUX.
Lotissement du Barradeau : vente d'un terrain à Mme QUILLET, Mme POUCHAYRET et M. QUILLET ( indivision).
Lotissement du Barradeau : vente d'un terrain à M. et Mme PUEYO.
Lotissement du Barradeau: vente d'un terrain à M. et mme DE BRITO.
Lotissement du Barradeau: vente d'un terrain à M. MONET;
Lotissement du Barradeau: vente d'un terrain à Mmes PANCZUK et PANCZUK DUDA.
Lotissement du Barradeau : vente d'un terrain à M. FOLMER.
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.
Dérogation au repos dominical : liste des dimanches pour 2020.
Adoption d'une convention de mise à disposition de services pour le contrôle et l'entretien des Points d'Eau Incendie publics.
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