CM

12 avril 2018

Saint-Paul-lès-Dax 27 délibérations

27

délibérations

9

Finances & Budget

5

Autres decisions

5

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (27)

Finances & Budget 9 délibérations
2018

Approbation du compte de gestion 2017 du budget Ville

2018

Examen et vote du compte administratif 2017 du budget ville et ses annexes

2018

Approbation du compte de gestion 2017 du budget Assainissement

2018

Examen et vote du compte administratif 2017 du budget Assainissement et ses annexes

2018

Approbation du compte de gestion 2017 du budget S.P.A.N.C

2018

Examen et vote du compte administratif 2017 du budget S.P.A.N.C. et ses annexes

2018

Approbation du compte de gestion 2017 du budget lotissements secteur Est

2018

Examen et vote du compte administratif 2017 du budget Lotissements Secteur Est et ses annexes

2018

Renouvellement de ladhésion au fonds local d'aide aux jeunes en difficulté (F.L.A.J) pour l'exercice 2018

Autres decisions 5 délibérations
2018

Dénomination du "parc centre ville" situé à langle des rues Gellibert et Ferdinand

2018

Centre de Loisirs : autorisation à donner à Madame le Maire de déposer une demande dautorisation de construire, daménager ou de modifier un établissement recevant du public

2018

Modalités d'utilisation et de mise à disposition des véhicules de la collectivité

2018

Communauté dAgglomération du Grand Dax : convention de mise à disposition de moyens techniques et humains pour 2018

2018

Recrutement dagents contractuels pour besoins saisonniers

Enfance & Jeunesse 5 délibérations
2018

Approbation du compte de gestion 2017 du budget Crèche

2018

Examen et vote du compte administratif 2017 du budget Crèche et ses annexes

2018

Suppression des Ateliers Ludiques Périscolaires et modification du réglement de fonctionnement des services périscolaires

2018

Admissions en non — valeur et créances éteintes sur les budgets ville, eau, assainissement, S.P.A.N.C. et Crèche

2018

Création d'emplois occasionnels au sein du service scolaire et périscolaire : nettoyage, entretien des locaux et matériel de l'école et animation auprès des enfants

Environnement 2 délibérations
2018

Approbation du compte de gestion 2017 du budget Eau

2018

Examen et vote du compte administratif 2017 du budget Eau et ses annexes

Ressources humaines 2 délibérations
2018

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

2018

Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité Technique commun

Éducation 2 délibérations
2018

Modification des horaires de sortie scolaire dans les écoles primaires à compter de l'année scolaire 2018-2019

2018

Proposition de lInspection Académique de fusion des écoles Gaston Larrieu

Vie associative 1 délibération
2018

Attribution du marché pour la démolition de bà¢timents s'is 52, avenue de la L'iberté - Marché de s'ubstitution (PA n° 18.07)

Social & Santé 1 délibération
2018

Adhésion au Centre National dAction Sociale (C.N.A.S)

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