Conseil municipal du 2018-04-12
27
délibérations
9
Finances & Budget
5
Enfance & Jeunesse
4
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Approbation du compte de gestion 2017 du budget Ville
Examen et vote du compte administratif 2017 du budget ville et ses annexes.
Approbation du compte de gestion 2017 du budget Assainissement
Examen et vote du compte administratif 2017 du budget Assainissement et ses annexes.
Approbation du compte de gestion 2017 du budget S.P.A.N.C.
Examen et vote du compte administratif 2017 du budget S.P.A.N.C. et ses annexes.
Approbation du compte de gestion 2017 du budget lotissements secteur Est.
Examen et vote du compte administratif 2017 du budget Lotissements Secteur Est et ses annexes.
Renouvellement de l'adhésion au fonds local d'aide aux jeunes en difficulté (F.L.A.J) pour l'exercice 2018.
Approbation du compte de gestion 2017 du budget Crèche.
Examen et vote du compte administratif 2017 du budget Crèche et ses annexes.
Suppression des Ateliers Ludiques Périscolaires et modification du réglement de fonctionnement des services périscolaires.
Admissions en non — valeur et créances éteintes sur les budgets ville, eau, assainissement, S.P.A.N.C. et Crèche
Création d'emplois occasionnels au sein du service scolaire et périscolaire : nettoyage, entretien des locaux et matériel de l'école et animation auprès des enfants.
Centre de Loisirs : autorisation à donner à Madame le Maire de déposer une demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public
Modalités d'utilisation et de mise à disposition des véhicules de la collectivité.
Communauté d'Agglomération du Grand Dax : convention de mise à disposition de moyens techniques et humains pour 2018
Recrutement d'agents contractuels pour besoins saisonniers.
Dénomination du "parc centre ville" situé à l'angle des rues Gellibert et Ferdinand
Approbation du compte de gestion 2017 du budget Eau
Examen et vote du compte administratif 2017 du budget Eau et ses annexes.
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité Technique commun.
Modification des horaires de sortie scolaire dans les écoles primaires à compter de l'année scolaire 2018-2019.
Proposition de l'Inspection Académique de fusion des écoles Gaston Larrieu
Attribution du marché pour la démolition de bà¢timents sis 52, avenue de la Liberté - Marché de substitution (PA n° 18.07)
Adhésion au Centre National d'Action Sociale (C.N.A.S)
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