24 mai 2018

Classement d'une parcelle privée communale du lotissement La Houn dans le domaine public

D'ébat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement D'urable (P.A.D.D.) du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUI-H) de la Communaut

Bilan des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux en 2017

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Désignation du délégué à la protection des données à caractère personnel

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Chemin rural n°7 d'it de L'acrouts: s'ouscription en espèces pour la mise en oeuvre d'un revêtement s'uperficiel de type bicouche

Approbation du déclassement de la rue Brémontier du domaine public communal

Examen et vote d'une décision modificative n°1/2018 du budget Ville

Tableau des effectifs : décision modificative n° 1/2018

Création d'un groupement de c'ommandes Ville/CCAS pour l'achat d'équipements informatiques

Autorisation à donner à Madame le Maire de déposer une déclaration préalable pour la création d'un abri vélos à l'école maternelle Henri Lavielle

Modification des statuts : extension de la compétence "soutien et accompagnement du développement de lenseignement supérieur, de la recherche et de la vie étudiante"