21 décembre 2017
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autorisation de programme et crédits de paiement pour la Médiathèque
Création d'un groupement de c'ommandes Ville/C.C.A.S. pour le marché "Photocopieurs"
S'ollicitation du fonds de minoration foncière E.P.F.L
Déclassement de la rue Brémontier du domaine public communal
Demande de subvention à l'Etat dans le c'adre du Fonds de S'outien à l'Investissement Local (F.I.S.L.) pour l'aménagement du c'entre-ville
Vente d'un terrain cadastré section BI n°s 51 - 52 - 53 à XL Habitat -
Autorisation de programme et crédits de paiement pour la Plaine des Sports
Création d'un groupement de c'ommandes Ville/C.C.A.S. pour le marché "Contrats d'assurance"
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