CM

23 novembre 2017

Saint-Paul-lès-Dax 17 délibérations

17

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

3

Environnement

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2018

Construction de 34 logements sociaux dans le lotissement 'la Chataigneraie': attribution d'une aide forfaitaire de la Communauté dAgglomération du Grand Dax au bénéfice de lOffice Public de lHabit

2018

Acquisition des parcelles cadastrées section BI n°s 931 et 2349 (ex 1518p) sises rue du Pont Volant à lindivision DENIS

2018

Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2017

2018

Conseil départemental des L'andes : d'emande de subvention pour l'acquisition de matériel musical

Ressources humaines 3 délibérations
2018

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

2018

Multi accueil Françoise Dolto : modification du règlement de fonctionnement

2018

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Environnement 3 délibérations
2018

Travaux S.Y.D.E.C : renforcement du réseau aérien rue Kleber pour raccordement de léclairage des espaces communs de la Résidence "la Pince"

2018

Signature d'une convention avec lOffice Public de lHabitat des Landes (XL Habitat) pour le financement des travaux de mise en conformité et renforcement du réseau déclairage public existant et l'a

2018

Réalisation d'un schéma directeur du réseau de chaleur géothermique sur la commune de Saint-Paul-lès-Dax et demande de subventions

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2018

Vote du débat d'orientations budgétaires pour l'année 2018 des budgets ville, eau, assainissement, crèche, S.P.A.N.C, lotissements secteur Est

2018

Rythmes scolaires : dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires à compter de la rentrée 2018-2019

Finances & Budget 1 délibération
2018

Avance sur subvention 2018 sollicitée par le "Festival de Musiques du Monde"

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2018

Mise à disposition du bà¢timent de lancien office de tourisme à la Communauté dagglomération du Grand Dax

Autres decisions 1 délibération
2018

Don de livres

Sécurité 1 délibération
2018

Service Départemental dIncendie et de Secours des Landes : convention de disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires pour 2018

Social & Santé 1 délibération
2018

Centre de Gestion des Landes : avenant n°1 à la convention pà´les retraites et protection sociale

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