CM

23 novembre 2017

Saint-Paul-lès-Dax 17 délibérations

17

délibérations

4

Environnement

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs - Multi accueil Françoise Dolto : modification du règlement de fonctionnement. - Vote du débat d'orientations budgétaires pour l'année 2018 des budgets ville, eau, assainissement, crèche, S.P.A.N.C, lo - Avance sur subvention 2018 sollicitée par le "Festival de Musiques du Monde". - Construction de 34 logements sociaux dans le lotissement 'la Chataigneraie': attribution d'une aide forfaitaire de la C - Travaux S.Y.D.E.C : renforcement du réseau aérien rue Kleber pour raccordement de l'éclairage des espaces communs de la - Signature d'une convention avec l'Office Public de l'Habitat des Landes (XL Habitat) pour le financement des travaux de - Acquisition des parcelles cadastrées section BI n°s 931 et 2349 (ex 1518p) sises rue du Pont Volant à  l'indivision DEN - Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2017. - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs - Réalisation d'un schéma directeur du réseau de chaleur géothermique sur la commune de Saint-Paul-lès-Dax et demande de s - Rythmes scolaires : dérogation à  l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires à  c - Mise à  disposition du bà¢timent de l'ancien office de tourisme à  la Communauté d'agglomération du Grand Dax. - Don de livres - Conseil départemental des Landes : demande de subvention pour l'acquisition de matériel musical. - Service Départemental d'Incendie et de Secours des Landes : convention de disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompi - Centre de Gestion des Landes : avenant n°1 à  la convention pà´les retraites et protection sociale.
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Délibérations (17)

🌱 Environnement 4 délibérations
2018

Travaux S.Y.D.E.C : renforcement du réseau aérien rue Kleber pour raccordement de léclairage des espaces communs de la Résidence "la Pince"

2018

Signature d'une convention avec lOffice Public de lHabitat des Landes (XL Habitat) pour le financement des travaux de mise en conformité et renforcement du réseau déclairage public existant et l'a

2018

Acquisition des parcelles cadastrées section BI n°s 931 et 2349 (ex 1518p) sises rue du Pont Volant à lindivision DENIS

2018

Réalisation d'un schéma directeur du réseau de chaleur géothermique sur la commune de Saint-Paul-lès-Dax et demande de subventions

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2018

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

2018

Multi accueil Françoise Dolto : modification du règlement de fonctionnement

2018

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2018

Construction de 34 logements sociaux dans le lotissement 'la Chataigneraie': attribution d'une aide forfaitaire de la Communauté dAgglomération du Grand Dax au bénéfice de lOffice Public de lHabit

2018

Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2017

2018

Conseil départemental d'es L'andes : d'emande de subvention pour l'acquisition de matériel musical

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2018

Vote du débat dorientations budgétaires pour l'année 2018 des budgets ville, eau, assainissement, crèche, S.P.A.N.C, lotissements secteur Est

2018

Rythmes scolaires : dérogation à lorganisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires à compter de la rentrée 2018-2019

💶 Finances & Budget 1 délibération
2018

Avance sur subvention 2018 sollicitée par le "Festival de Musiques du Monde"

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2018

Mise à disposition du bà¢timent de lancien office de tourisme à la Communauté dagglomération du Grand Dax

📄 Autres decisions 1 délibération
2018

Don de livres

🛡️ Sécurité 1 délibération
2018

Service Départemental dIncendie et de Secours des Landes : convention de disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires pour 2018

❤️ Social & Santé 1 délibération
2018

Centre de Gestion des Landes : avenant n°1 à la convention pà´les retraites et protection sociale

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