CM

15 décembre 2016

Saint-Paul-lès-Dax 19 délibérations

19

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

20 000 €

montant clé

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2017

Demande de subvention au titre du F.I.P.D.R pour l'acquisition d'un gilet pare-balles

2017

Communauté dAgglomération du Grand Dax : avenant n° 1 à la convention du 13 juin 2013 portant attribution d'un fonds de concours pour ses travaux damélioration de lefficacité énergétique de lécla

2017

Vente des parcelles cadastrées section BI n° 1064, 1065p, 1620, 1621, 117p, 118p

2017

Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2016

Autres decisions 4 délibérations
2017

Communauté dAgglomération du Grand Dax : convention de mise à disposition de moyens techniques et humains pour 2017

2017

Lotissement 'LA CRESSONNIERE' : vente du lot n° 24

2017

Vente d'un bien à M. Medhi LAHKIM et Mme Claire BEGAUD

2017

Liste des marchés publics supérieurs à 20 000 € HT conclus ou lancés entre le premier janvier et le 31 mars 2016 par la Ville de Saint-Paul-lès-Dax (article 133 du Code des marchés publics)

Finances & Budget 3 délibérations
2017

Approbation des comptes de gestion 2016 du budget Ville et des budgets annexes

2017

Examen et vote des comptes administratifs 2016 du budget ville et des budgets annexes et de leurs annexes

2017

Avance sur subvention sollicitée par le "Festival des musiques du monde"

Sécurité 2 délibérations
2017

Demande de subvention au titre du F.I.P.D.R dans le c'adre d'intéropérabilité des réseaux de radiocommunication entre les polices municipales et les forces de sécurité de l'Etat

2017

Adhésion de l'Ecole municipale de musique et de danse à lUnion Musicale des Landes (U.M.L)

Environnement 2 délibérations
2017

Tableau des effectifs : décision modificative n°1/2017

2017

Demande de subvention s'ollicitée auprès du Ministère de l'Environnement pour l'opération '10 000 c'oins n'ature'

Ressources humaines 2 délibérations
2017

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

2017

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Social & Santé 1 délibération
2017

Création d'un groupement de c'ommandes Ville/ccas pour la maintenance des équipements de c'uisines et de l'ingeries

Sport 1 délibération
2017

Résiliation du lot 14 aux frais et risques du titulaire dans le cadre de la création d'une Plaine des Sports

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