24 novembre 2016
11
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Avis sur le dossier relatif à la demande dautorisation unique pour la construction d'une installation de méthanisation et dépandage du digestat
Travaux S.Y.D.E.C : Alimentation tarif jaune école Henri Lavielle
Classement d'une parcelle privée communale lotissement Bosquet de Senguinet dans le domaine public
Classement de parcelles privées communales rue du Centre Aéré/rue R. Loustalot dans le domaine public
Classement de parcelles privées communales Allée de Christus dans le domaine public
Convention de servitude avec ENEDIS pour l'établissement d'un cà¢ble électrique souterrain sur la parcelle cadastrée BH 1563
Demande de s'urclassement d'émographique de la commune dans la strate 20 000 à 40 000 habitants
C'onclusion d'un avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'une s'alle communale 'Salle du C'apot'
Avenant à la convention de mise à disposition du service de restauration du Collège Jean Moulin pour les élèves de lélémentaire Henri Lavielle
Service départemental dincendie et de secours des Landes : convention de disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires pour 2017
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
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