CM

0 janvier 1900

Saint-Paul-lès-Dax 30 délibérations

30

délibérations

7

Autres decisions

6

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (30)

Autres decisions 7 délibérations
2015

Régularisation décritures damortissements non réalisées sur exercices antérieurs

2015

Remplacement des lampes à vapeur de mercure : sollicitation d'une aide financière de la Communauté dAgglomération du Grand Dax

2015

Centre De Gestion des Landes : convention dadhésion au service de médecine professionnelle

2015

Liste des marchés conclus en 2014 (article 133 du Code des Marchés Publics)

2015

Communauté dAgglomération du Grand Dax : convention de mise à disposition de moyens techniques et humains

2015

Création d'un groupement de c'ommandes Ville/C.C.A.S pour l'achat et la l'ocation avec option d'achat de photocopieurs, avec contrat de maintenance

2015

Société Immobilière S'ud Atlantique : c'onclusion d'une convention temporaire d'utilisation d'ouvrages d'assainissement privés du lotissement 'Le Parc de la Cheneraie'

Environnement 6 délibérations
2015

Signature d'une convention avec Grand Dax Très Haut Débit pour linstallation d'une armoire Point de Mutualisation n° 14

2015

Signature d'une convention avec Grand Dax Très Haut Débit pour linstallation d'une armoire Point de Mutualisation n° 21

2015

Admissions en non — valeurs présentées par le comptable public sur les budgets eau et assainissement

2015

Demande de mise en c'onformité des périmètres de protection du c'aptage d'eau potable F6 Albine 2 et mandat au Conseil Général des L'andes

2015

Admissions en non — valeurs présentées par le comptable public sur les budgets Ville, S.P.A.N.C, eau et assainissement

2015

C'onclusion de conventions de s'ervitude pour passage de réseaux d'assainissements publics sur les parcelles c'adastrées AH 305, AH 306, AH 309 et AH 310

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2015

Travaux S.Y.D.E.C : remplacement des lampes à vapeur de mercure par des lanternes sodium haute pression

2015

Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2014

2015

Acquisition d'un terrain à Monsieur Guy GUIRESSE

2015

Travaux S.Y.D.E.C pour léclairage urbain rue Racine

2015

Avenant n°1 au marché pour les travaux d'aménagement de cheminements pour piétons et cycles, avenue des lacs (RD 16)

Sport 4 délibérations
2015

Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la Plaine des Sports

2015

Attribution des marchés pour la création d'une Plaine des Sports (A.O.O 14.33)

2015

Saint Paul Sports Football : avance sur subvention 2015

2015

Modification régime indemnitaire : filière sportive

Ressources humaines 3 délibérations
2015

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

2015

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

2015

Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2015

D'ébat d'orientations budgétaires pour l'année 2015 des budgets ville, eau, assainissement, crèche, S.P.A.N.C, lotissements secteur est

2015

Communauté dAgglomération du Grand Dax : soutien des familles qui fréquentent les accueils de loisirs sans hébergement (A.L.S.H) du territoire

Sécurité 2 délibérations
2015

Signature d'une convention de transfert avec le S.D.I.S. pour le Centre dIncendie et de Secours

2015

Service départemental dincendie et de secours des Landes : convention de disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires pour 2015

Finances & Budget 1 délibération
2015

Contractualisation entre la commune et la société SOPECAL pour valoriser l'opération de mise en place de variateurs à la station dépuration au titre du dispositif des Certificats dEconomies dEnerg

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