0 janvier 1900
30
délibérations
7
Environnement
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Saint-Paul-lès-Dax ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Saint-Paul-lès-Dax pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Saint-Paul-lès-Dax — 9 €/moisDélibérations (30)
Signature d'une convention avec Grand Dax Très Haut Débit pour linstallation d'une armoire Point de Mutualisation n° 14
Signature d'une convention avec Grand Dax Très Haut Débit pour linstallation d'une armoire Point de Mutualisation n° 21
Admissions en non — valeurs présentées par le comptable public sur les budgets eau et assainissement
D'emande de mise en c'onformité d'es périmètres de protection du c'aptage d'eau potable F6 Albine 2 et mandat au Conseil Général d'es L'andes
Admissions en non — valeurs présentées par le comptable public sur les budgets Ville, S.P.A.N.C, eau et assainissement
C'onclusion de conventions de s'ervitude pour passage de réseaux d'assainissements publics s'ur l'es parcelles c'adastrées AH 305, AH 306, AH 309 et AH 310
Société Immobilière S'ud Atlantique : c'onclusion d'une convention temporaire d'utilisation d'ouvrages d'assainissement privés du lotissement 'Le Parc de la Cheneraie'
Régularisation décritures damortissements non réalisées sur exercices antérieurs
Remplacement des lampes à vapeur de mercure : sollicitation d'une aide financière de la Communauté dAgglomération du Grand Dax
Centre De Gestion des Landes : convention dadhésion au service de médecine professionnelle
Liste des marchés conclus en 2014 (article 133 du Code des Marchés Publics)
Communauté dAgglomération du Grand Dax : convention de mise à disposition de moyens techniques et humains
Création d'un groupement de c'ommandes Ville/C.C.A.S pour l'achat et la l'ocation avec option d'achat de photocopieurs, avec contrat de maintenance
Travaux S.Y.D.E.C : remplacement des lampes à vapeur de mercure par des lanternes sodium haute pression
Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2014
Acquisition d'un terrain à Monsieur Guy GUIRESSE
Travaux S.Y.D.E.C pour léclairage urbain rue Racine
Avenant n°1 au marché pour les travaux d'aménagement de cheminements pour piétons et cycles, avenue des lacs (RD 16)
Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la Plaine des Sports
Attribution des marchés pour la création d'une Plaine des Sports (A.O.O 14.33)
Saint Paul Sports Football : avance sur subvention 2015
Modification régime indemnitaire : filière sportive
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
D'ébat d'orientations budgétaires pour l'année 2015 d'es budgets ville, eau, assainissement, crèche, S.P.A.N.C, lotissements secteur est
Communauté dAgglomération du Grand Dax : soutien des familles qui fréquentent les accueils de loisirs sans hébergement (A.L.S.H) du territoire
Signature d'une convention de transfert avec le S.D.I.S. pour le Centre dIncendie et de Secours
Service départemental dincendie et de secours des Landes : convention de disponibilité opérationnelle des sapeurs-pompiers volontaires pour 2015
Contractualisation entre la commune et la société SOPECAL pour valoriser lopération de mise en place de variateurs à la station dépuration au titre du dispositif des Certificats dEconomies dEnerg
📬 Suivre Saint-Paul-lès-Dax
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.