Conseil municipal du 2017-12-20

Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Divers Organismes : désignation des représentants communaux Conseil d’Administration de l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques

Communauté de Communes Tarn — Agout : désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Elaboration du programme local de l’habitat (PLH) de la Communauté de Communes Tarn-Agout

Commission de suivi de site (CSS) BRENNTAG

Règlement d’occupation du Domaine Public Communal modification

Conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS° Election des représentants du conseil municipal

Commission municipale : Solidarité

Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Subvention au centre communal d’action sociale (CCAS)

Autorisation pour le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

Budget Principal : décision modificative n°3/2017

Budget Annexe Assainissement : décision modificative n°1/2017

Maison des jeunes et de la culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe : bilan saison 2016/2017 et versement du solde de la subvention de fonctionnement

Syndicats de Communes : Election des représentants du conseil municipal Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET)

Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (DSP)

Délégation du conseil municipal au Maire

Commissions municipales

Commission municipale : Administration Générale

Commission municipale : Urbanisme /cadre de vie/ Transition Energétique /Commerces Artisanat

Commission municipale : Education/Jeunesse/Culture/Sports/Associations

Divers Organismes : désignation des représentants communaux Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)

Constitution de la Commission restauration scolaire

Divers Organismes : désignation des représentants communaux Conseil d’Administration du Collège Pierre SUC

Divers Organismes : désignation des représentants communaux Maison des jeunes et de la culture (MJC)

Divers Organismes : désignation des représentants communaux Commission d’attribution des logements sociaux Tarn habitat

Aménagement de l’avenue Charles de Gaulle – validation des travaux de dissimulation du réseau électrique basse tension par le Syndicat Départemental d’Energies du Tarn