20 décembre 2017

C'onstitution de la Commission d’Appel d’Offres (C'AO)

Elaboration du programme local de l’habitat (PLH) de la Communauté de Communes Tarn-Agout

Commission de suivi de site (CSS) BRENNTAG

Règlement d’occupation du Domaine Public Communal modification

Divers Organismes : désignation des représentants communaux Conseil d’Administration de l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques

Communauté de Communes Tarn — Agout : désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Conseil d’administration du c'entre communal d’action sociale (CCAS° Election des représentants du conseil municipal

Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Subvention au c'entre communal d’action sociale (CCAS)

Commission municipale : Solidarité

Autorisation pour le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

Budget Principal : décision modificative n°3/2017

Budget Annexe Assainissement : décision modificative n°1/2017

Maison des jeunes et de la culture (MJC) de Saint-Sulpice-la-Pointe : bilan saison 2016/2017 et versement du solde de la subvention de fonctionnement

Commissions municipales

Commission municipale : Administration Générale

Commission municipale : Urbanisme /cadre de vie/ Transition Energétique /Commerces Artisanat

C'onstitution de la Commission de Délégation de Service Public (DSP)

Délégation du conseil municipal au Maire

Syndicats de Communes : Election des représentants du conseil municipal Syndicat Départemental d’Energies du Tarn (SDET)

C'onstitution de la Commission restauration scolaire

Divers Organismes : désignation des représentants communaux Conseil d’Administration du Collège Pierre SUC

Commission municipale : Education/Jeunesse/Culture/Sports/Associations

Divers Organismes : désignation des représentants communaux Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)

Aménagement de l’avenue Charles de Gaulle – validation des travaux de dissimulation du réseau électrique basse tension par le Syndicat Départemental d’Energies du Tarn

Divers Organismes : désignation des représentants communaux Maison des jeunes et de la culture (MJC)

Divers Organismes : désignation des représentants communaux Commission d’attribution des logements sociaux Tarn habitat