1 février 2018

Désignation d’un correspondant défense

Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Elus Communaux : indemnités de fonction

Désignation de trois représentants de la Commune au comité de pilotage du Projet Educatif Territorial (PEDT)

Désignation du titulaire des licences dEntrepreneurs de spectacles

Convention d’occupation privative du domaine communal à titre gratuit entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Mme et M. Jean-Michel MAUREL : bassin d’orage situé rue de l’Edelweiss

Modification du règlement dattribution des subventions aux associations

Subvention exceptionnelle association Dojo Culturel Saint-Sulpicien

Subvention exceptionnelle association Tempo Gym

Demande de subvention auprès de la D'irection Régionale des Affaires C'ulturelles : mesure de s'auvegarde du patrimoine c'ulturel s'ite du C'astela

Ressources Humaines : tableau des effectifs – création d’emplois permanents par transformation

Révision du Plan Local d’Urbanisme — Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

D'éversement des eaux industrielles dans le réseau public d’assainissement - Convention spéciale entre la Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe / Société BRENNTAG / S'UEZ Eau France

Bilan annuel des acquisitions et cessions – Année 2017

D'otation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018 : travaux en faveur du développement d'urable et de s'écurisation dans les groupes scolaires

Convention Caisse d’Allocations Familiales (CAF) / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : convention d’objectifs et de financement relatif au fonds d’accompagnement publics et territoires volet enfance

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Service d’Incendie et de Secours du Tarn (SDIS) : intervention dans le cadre des activités périscolaires – Année scolaire 2017 / 2018

Désignation de quatre représentants de la Commune au sein de l’assemblée générale d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale

Désignation d’un correspondant de la sécurité routière

Convention de partenariat Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Associations : intervention dans le cadre des NAP