Conseil municipal du 2018-02-01

Saint-Sulpice-la-Pointe 1 février 2018 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Autres decisions

4

Environnement

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Désignation d’un correspondant défense - Désignation de quatre représentants de la Commune au sein de l’assemblée générale d’un groupement de coopération sociale - Désignation d’un correspondant de la sécurité routière - Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018 : travaux en faveur du développement durable et de sécurisation dans l - Elus Communaux : indemnités de fonction - Ressources Humaines : tableau des effectifs – création d’emplois permanents par transformation - Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) - Bilan annuel des acquisitions et cessions – Année 2017 - Convention d’occupation privative du domaine communal à titre gratuit entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Mme - Déversement des eaux industrielles dans le réseau public d’assainissement - Convention spéciale entre la Commune de Sain - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles : mesure de sauvegarde du patrimoine cul - Désignation de trois représentants de la Commune au comité de pilotage du Projet Educatif Territorial (PEDT) - Convention Caisse d’Allocations Familiales (CAF) / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : convention d’objectifs et de fin - Convention Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Service d’Incendie et de Secours du Tarn (SDIS) : intervention dans le c - Convention de partenariat Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Associations : intervention dans le cadre des NAP - Désignation du titulaire des licences d'Entrepreneurs de spectacles - Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations - Subvention exceptionnelle association Dojo Culturel Saint-Sulpicien - Subvention exceptionnelle association Tempo Gym

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 6 délibérations

Désignation d’un correspondant défense

Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Elus Communaux : indemnités de fonction

Convention d’occupation privative du domaine communal à titre gratuit entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Mme et M. Jean-Michel MAUREL : bassin d’orage situé rue de l’Edelweiss

Désignation de trois représentants de la Commune au comité de pilotage du Projet Educatif Territorial (PEDT)

Désignation du titulaire des licences d'Entrepreneurs de spectacles

🌱 Environnement 4 délibérations

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2018 : travaux en faveur du développement durable et de sécurisation dans les groupes scolaires

Ressources Humaines : tableau des effectifs – création d’emplois permanents par transformation

Révision du Plan Local d’Urbanisme — Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Déversement des eaux industrielles dans le réseau public d’assainissement - Convention spéciale entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Société BRENNTAG / SUEZ Eau France

💶 Finances & Budget 4 délibérations

Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles : mesure de sauvegarde du patrimoine culturel site du Castela

Modification du règlement d'attribution des subventions aux associations

Subvention exceptionnelle association Dojo Culturel Saint-Sulpicien

Subvention exceptionnelle association Tempo Gym

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Convention Caisse d’Allocations Familiales (CAF) / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : convention d’objectifs et de financement relatif au fonds d’accompagnement publics et territoires volet enfance

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Service d’Incendie et de Secours du Tarn (SDIS) : intervention dans le cadre des activités périscolaires – Année scolaire 2017 / 2018

❤️ Social & Santé 1 délibération

Désignation de quatre représentants de la Commune au sein de l’assemblée générale d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale

🛡️ Sécurité 1 délibération

Désignation d’un correspondant de la sécurité routière

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Bilan annuel des acquisitions et cessions – Année 2017

🤝 Vie associative 1 délibération

Convention de partenariat Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Associations : intervention dans le cadre des NAP

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