26 octobre 2017

Fixation du nombre d’adjoints : suppression d’un poste d’adjoint

Rapport de la Commission locale dévaluation des charges transférées sur l’évaluation du transfert des compétences (CLECT)

Transfert de compétences à la Communauté de Communes Tarn-Agout

Convention de prêt à usage Commune / Société Orange, local technique rue des Montamats

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / divers organismes collectifs - conditions de prêt de documents - Médiathèque « La Bastide »

Candidature de la Commune à l’appel à Manifestation d’Intérêt « Bourgs centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée »

Révision du Plan Local d’Urbanisme — Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Désignation d’un délégué communautaire suite à la démission de Mme Laurence BLANC de la liste majoritaire « Donner une énergie d’avance à Saint-Sulpice »

Ressources Humaines – Tableau des effectifs Création d’emplois permanents

Ressources Humaines – Tableau des effectifs Création d’emplois permanents par transformation

Ressources Humaines – Tableau des effectifs Création d’emplois contractuels

Demande de subvention au titre de fonds de c'oncours 2017 de la Communauté de Communes Tarn-Agout - s'ection investissement

Demande de subvention au titre de fonds de c'oncours 2017 de la Communauté de Communes Tarn-Agout – s'ection fonctionnement

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Sulpice-la-Pointe / Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture : convention d’objectifs et

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture : convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : nettoyage des locaux et vitreries : accueils de loisirs sans hébergement extra-scolaires

Ressources Humaines – Tableau des effectifs Protection sociale complémentaire des agents

Réalisation d’un terrain de foot cinq sur le complexe sportif de Molétrincade

Réalisation de vestiaires sportifs sur le complexe sportif de Molétrincade

Convention de servitude Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / ENEDIS- canalisation souterraine lieu-dit « La Rivayrolle »

Dénomination d’un bâtiment communal – Futur groupe scolaire : Célestin FREINET

Subventions aux associations : partenariat nouvelles activités périscolaires année scolaire 2016/2017

Convention c'onstitutive du groupement de c'ommandes pour la fourniture de matériel informatique Communauté de Communes Tarn-Agout / Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe