Conseil municipal du 2017-10-26

Fixation du nombre d’adjoints : suppression d’un poste d’adjoint

Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées sur l’évaluation du transfert des compétences (CLECT)

Transfert de compétences à la Communauté de Communes Tarn-Agout

Candidature de la Commune à l’appel à Manifestation d’Intérêt « Bourgs centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée »

Convention de prêt à usage Commune / Société Orange, local technique rue des Montamats

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / divers organismes collectifs - conditions de prêt de documents - Médiathèque « La Bastide »

Désignation d’un délégué communautaire suite à la démission de Mme Laurence BLANC de la liste majoritaire « Donner une énergie d’avance à Saint-Sulpice »

Ressources Humaines – Tableau des effectifs Création d’emplois permanents

Ressources Humaines – Tableau des effectifs Création d’emplois permanents par transformation

Ressources Humaines – Tableau des effectifs Création d’emplois contractuels

Révision du Plan Local d’Urbanisme — Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Demande de subvention au titre de fonds de concours 2017 de la Communauté de Communes Tarn-Agout - section investissement

Demande de subvention au titre de fonds de concours 2017 de la Communauté de Communes Tarn-Agout – section fonctionnement

Ressources Humaines – Tableau des effectifs Protection sociale complémentaire des agents

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn-Agout : nettoyage des locaux et vitreries : accueils de loisirs sans hébergement extra-scolaires

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Sulpice-la-Pointe / Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture : convention d’objectifs et

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture : convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet.

Réalisation d’un terrain de foot cinq sur le complexe sportif de Molétrincade

Réalisation de vestiaires sportifs sur le complexe sportif de Molétrincade

Convention de servitude Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / ENEDIS- canalisation souterraine lieu-dit « La Rivayrolle »

Convention constitutive du groupement de commandes pour la fourniture de matériel informatique Communauté de Communes Tarn-Agout / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe

Dénomination d’un bâtiment communal – Futur groupe scolaire : Célestin FREINET

Subventions aux associations : partenariat nouvelles activités périscolaires année scolaire 2016/2017