Conseil municipal du 2017-09-14

Désignation des quatre représentants de la Commune au sein de l’assemblée générale d’un groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS)

Ressources Humaines : convention de mise à disposition d’un agent communal à l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D)

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn Agout : restauration des accueils de loisirs sans hébergement extrascolaires

Conventions de mise à disposition entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) / Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) : mise à

Conventions de mise à disposition entre la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) / Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) : mise à

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes : nettoyage du linge des écoles

Principe de cession des parcelles communales cadastrées section E n° 1087, 1090, 1549, 1935, et B n° 3724 - Les Pescayrès

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / SUEZ Eau France / Ets DELDOSSI : reprise des matières de vidange sur la station d’épuration de Saint-Sulpice-la-Pointe

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / SUEZ Eau France / SARL BRUEL Père & Fils : reprise des matières de vidange sur la station d’épuration de Saint-Sulpice-la-Pointe

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Caisse d’allocations Familiales du Tarn : convention d’objectifs et de financement d’une subvention de fonctionnement au titre du Fonds national Réseau

Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission Aménagement et développement

Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission Vivre ensemble

Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission Moyens

Etalement des Indemnités de Remboursement Anticipé

Souscription d’un prêt à taux fixe pour de l’investissement

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / SARL VEO-CINEMAS : Ecole et Cinéma

Rapport d’activité annuel 2016 de la Société Publique Locale Transport « D’un point à l’autre »

Composition des commissions municipales : remplacement d’un membre Commission Education/culture/sport/animation jeunesse

Attribution d’un marché public « Nettoyage des locaux et vitreries » - procédure d’appel d’offres (2 lots)

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe – Associations : mise à disposition des bâtiments et matériels communaux

Marché Public : Accord — Cadre « Groupement de commandes pour la fourniture d’électricité « Tarif Bleu » : Bâtiments et Eclairage Public » - Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Commune de Giroussens

Refinancement de la dette

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Associations : partenariat Nouvelles Activités Périscolaires (NAP)