Conseil municipal du 2017-07-06

Rapport annuel d’activité année 2016 : Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SMICTOM)

Rapport – Réponse de la Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe aux observations mentionnées dans le rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes du 2 novembre 2015

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Communauté de Communes Tarn- Agout (CCTA) : mise à disposition de véhicules communaux

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC) : autorisation d’utilisation d’un bâtiment communal

Modification du règlement intérieur de la Direction des Actions aux Publics (DAP)

Convention — cadre relative au Projet Educatif Territorial (PEDT)

Médiathèque la Bastide : projet de développement d'une braderie

Rapport annuel d’activité année 2016 : SUEZ Eau France

Rapport annuel d’activité année 2016 : Syndicat Intercommunal des Eaux de la Montagne Noire (SIEMN) / Agence de l’eau Adour-Garonne

Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’emplois contractuels

Ressources Humaines : Tableau des effectifs : création d’emplois permanents par transformation

Acquisition et classement dans le domaine public communal des voiries et équipements divers du lotissement « Les Jardins de Moletrincade » - rue Bruno Ronzani

Convention entre le Département du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe / Patrimoine SA Languedocienne : 6 logements – Résidence « En Brouysset » - garantie communale pour emprunt

Principe de l’acquisition de l’emplacement réservé n°49, Mme et M. ACQUIER - chemin du camping

Bail entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et la Société Orange pour l’implantation d’une antenne relais de téléphonie mobile

Bail entre la Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe et la Société Orange pour l’implantation d’un local technique

Refinancement de la dette et étalement des indemnités de remboursement anticipé

Budget principal — Décision modificative n° 1 / 2017

Subventions aux associations : amicale des Sapeurs-Pompiers

Ressources Humaines : Modification du régime des astreintes

Convention constitutive Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) du Tarn / Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe pour la mise en place d’un groupement de coopération sociale et médico-social

Modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (P.O.S.S.) de la piscine municipale