18 mai 2017

Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et de services en matière d’efficacité énergétique et autorisation à lancer et signer les accords-cadres et marchés subséquents

Conventions de s'ervitudes ENEDIS / Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe : C'analisation aérienne : l'ieu-d'it « Le Ruisseau »

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Fédération des Œuvres Laïques 81 : « Réseau jeune public - L’école rencontre les arts de la scène »

Ressources Humaines : tableau des effectifs Création d’emplois permanents

Ressources Humaines : tableau des effectifs Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent par transformation

Ressources Humaines : tableau des effectifs Création d’emplois contractuels

Ressources Humaines : tableau des effectifs Création de poste dans le cadre du dispositif Service Civique

Rapport annuel d’auto — surveillance 2016 SUEZ

Scolarisation hors commune de résidence : participation financière

Rapport annuel d’activité année 2016 du cinéma le « SEJEFY’S » SARL VEO CINEMAS

Convention Caisse d’Allocations Familiales - Commune de Saint-Sulpice-la-Pointe : dispositifs chantiers loisirs jeunes 2017

Commission d’appel d’offres : désignation d’un délégué suppléant

Subventions aux associations : handball Club, AJL Self défense, Association d'aide aux réfugiés en Pays Rabastinois

Déclaration d’intention sur la garantie du prêt de la société Immobilière Midi-Pyrénées (IMP) appartenant au groupe 3F : projet de gendarmerie sis « La Bouriasse »

Délégation du Conseil Municipal au Maire (ajout d’un 25ème alinéa autorisant le Maire à d'emander à l’Etat ou d’autres collectivités territoriales l’attribution de subvention)

Convention c'onstitutive d’un « groupement de c'ommandes pour la fourniture d’électricité « tarif bleu » : bâtiments et éclairage public » - Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe / Commune de Giroussens

Travaux de construction du groupe scolaire – jury de concours de maitrise d’œuvre

Principe de cession des parcelles communales Section A n° 351, 352, 353, 2164 et 2165 et Section B n° 3706

Conventions de s'ervitudes ENEDIS / Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe : C'analisation s'outerraine : extension électrique en s'outerrain l'ieu-d'it « L'enguillère » route d’Azas – alimentation de 4 l'ots

Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Sulpice-la-Pointe

Conseil d’administration du c'entre communal d’action sociale : désignation d’un membre n'ommé

Convention Commune de Saint — Sulpice-la-Pointe / Association Algorithme / Collège Pierre Suc : développement de l’éducation artistique et culturelle

Charte de mise à disposition des ressources n'umériques dans les bibliothèques

Modification du règlement intérieur du cimetière

Conventions de s'ervitudes ENEDIS / Commune de Saint-S'ulpice-la-Pointe : C'analisation s'outerraine pour borne de recharge pour voiture électrique - parking office de tourisme

Budget Annexe Transport Urbain : versement d’une subvention d’équilibre