28 mai 2015

Commune / Scouts de France – convention de mise à disposition d’un terrain communal

Commune / Saint — Sulpice Arc Loisirs – convention de mise à disposition d’un terrain communal

Indemnité représentative de logement des instituteurs : modification du taux de l’IRL 2014

ZAC « les Portes du Tarn » non engagement financier du 2ème pont routier

Commune / CCTA – convention de mise à disposition de véhicules communaux

Démission d’un adjoint : suppression d’un poste d’adjoint

Cinéma : rapport d’activité annuel 2014

Convention de servitude Commune / SDET – renforcement BT « les Tuquets »

CAF / Contrat enfance et jeunesse : renouvellement

CAF / Commune – convention d’objectifs et de financement : prestation de service accueil de loisirs sans hébergement / aide spécifique rythmes éducatifs

Convention Commune / DGFiP – Titres payables par internet (TIPI)

GRDF / Commune – convention pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télé relevé en hauteur : une antenne sur le mur du clocher de l’église