Conseil municipal du 2015-06-30

Saint-Sulpice-la-Pointe 30 juin 2015 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Environnement

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Budget annexe – service public d’assainissement – DM n° 1/2015 - Subventions aux associations - Elus communaux : modification du tableau des indemnités de fonction - CCAS : financement fin de travaux de l’EHPAD – réalisation d’emprunts à court terme - Convention Commune / Associations communales – mise à disposition du local piscine – exploitation buvette - Convention Etat / Commune : gestion aire d’accueil des gens du voyage - Ressources humaines - Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent - Ressources humaines - Tableau des effectifs : création d’emploi permanent - Ressources humaines - Tableau des effectifs : création d’emplois non permanents - Ressources humaines – régime indemnitaire – enveloppe 2015 - Règlement intérieur du Conseil Municipal : modification

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Délibérations (11)

🌱 Environnement 4 délibérations

Elus communaux : modification du tableau des indemnités de fonction

Ressources humaines — Tableau des effectifs : création d’un emploi permanent

Ressources humaines — Tableau des effectifs : création d’emploi permanent

Ressources humaines — Tableau des effectifs : création d’emplois non permanents

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Budget annexe – service public d’assainissement – DM n° 1/2015

Subventions aux associations

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Convention Etat / Commune : gestion aire d’accueil des gens du voyage

Ressources humaines – régime indemnitaire – enveloppe 2015

❤️ Social & Santé 1 délibération

CCAS : financement fin de travaux de l’EHPAD – réalisation d’emprunts à court terme

Sport 1 délibération

Convention Commune / Associations communales – mise à disposition du local piscine – exploitation buvette

📄 Autres decisions 1 délibération

Règlement intérieur du Conseil Municipal : modification

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