Conseil municipal du 2015-06-30
11
délibérations
4
Environnement
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
Elus communaux : modification du tableau des indemnités de fonction
Ressources humaines — Tableau des effectifs : création dun emploi permanent
Ressources humaines — Tableau des effectifs : création demploi permanent
Ressources humaines — Tableau des effectifs : création demplois non permanents
Budget annexe service public dassainissement DM n° 1/2015
Subventions aux associations
Convention Etat / Commune : gestion aire daccueil des gens du voyage
Ressources humaines régime indemnitaire enveloppe 2015
CCAS : financement fin de travaux de lEHPAD réalisation demprunts à court terme
Convention Commune / Associations communales mise à disposition du local piscine exploitation buvette
Règlement intérieur du Conseil Municipal : modification
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