26 février 2015

Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2014

Indemnité représentative de logement des instituteurs

Société Patrimoine SA L'anguedocienne Construction de logements – garantie communale pour emprunt

Bail : Commune / Direction des services fiscaux

PLU : prescription de la révision générale – objectifs et modalités de concertation

Dénomination de voie – portion RD 630 classée dans le domaine public communal

Règlement intérieur – direction des Actions aux Publics – modification

D'otation d’équipement des territoires ruraux 2015

Utilisation des équipements sportifs de la Commune Convention Commune / Collège St Jean – fondation d’Auteuil

Dispositif « horizon bleu 2016 » Demande de subvention à la Fédération Française de Football

Transport interurbain Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) transports « d’un point à l’autre »

Commune / Lyonnaise des eaux / Ets Deldossi Convention de reprise des matières de vidange sur la STEP – avenant n° 1

Ressources humaines – tableau des effectifs

Conseil Local de Prévention de la D'élinquance (CLSPD)

Budget Commune – dépenses d’investissement préalables à l’adoption du budget primitif 2015

Aide d’accès aux accueils de loisirs sans hébergement Conventions CAF du Tarn / MSA du Tarn / Commune

Commission municipale « aménagement et développement » Démission et désignation d’un nouveau membre

Médiathèque « la Bastide » Conventions type Commune / Communes partenaires Accueil du public hors Commune avec ou sans publics scolaires