26 février 2015
18
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
3
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Bilan des acquisitions et cessions immobilières Année 2014
Indemnité représentative de logement des instituteurs
Société Patrimoine SA L'anguedocienne Construction de logements garantie communale pour emprunt
Bail : Commune / Direction des services fiscaux
PLU : prescription de la révision générale objectifs et modalités de concertation
Dénomination de voie portion RD 630 classée dans le domaine public communal
Règlement intérieur direction des Actions aux Publics modification
D'otation déquipement des territoires ruraux 2015
Utilisation des équipements sportifs de la Commune Convention Commune / Collège St Jean fondation dAuteuil
Dispositif « horizon bleu 2016 » Demande de subvention à la Fédération Française de Football
Transport interurbain Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) transports « dun point à lautre »
Commune / Lyonnaise des eaux / Ets Deldossi Convention de reprise des matières de vidange sur la STEP avenant n° 1
Ressources humaines tableau des effectifs
Conseil Local de Prévention de la D'élinquance (CLSPD)
Budget Commune dépenses dinvestissement préalables à ladoption du budget primitif 2015
Aide daccès aux accueils de loisirs sans hébergement Conventions CAF du Tarn / MSA du Tarn / Commune
Commission municipale « aménagement et développement » Démission et désignation dun nouveau membre
Médiathèque « la Bastide » Conventions type Commune / Communes partenaires Accueil du public hors Commune avec ou sans publics scolaires
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