Conseil municipal du 2015-02-26

18 délibérations - Commission municipale « aménagement et développement » Démission et désignation d’un nouveau membre - Conseil Local de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2014 - Budget Commune – dépenses d’investissement préalables à l’adoption du budget primitif 2015 - Bail : Commune / Direction des services fiscaux - PLU : prescription de la révision générale – objectifs et modalités de concertation - Dénomination de voie – portion RD 630 classée dans le domaine public communal - Règlement intérieur – direction des Actions aux Publics – modification - Médiathèque « la Bastide » Conventions type Commune / Communes partenaires Accueil du public hors Commune avec ou sans p - Utilisation des équipements sportifs de la Commune Convention Commune / Collège St Jean – fondation d’Auteuil - Aide d’accès aux accueils de loisirs sans hébergement Conventions CAF du Tarn / MSA du Tarn / Commune - Dotation d’équipement des territoires ruraux 2015 - Dispositif « horizon bleu 2016 » Demande de subvention à la Fédération Française de Football - Indemnité représentative de logement des instituteurs - Transport interurbain Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) transports « d’un point à l’autre » - Commune / Lyonnaise des eaux / Ets Deldossi Convention de reprise des matières de vidange sur la STEP – avenant n° 1 - Société Patrimoine SA Languedocienne Construction de logements – garantie communale pour emprunt - Ressources humaines – tableau des effectifs