Conseil municipal du 2014-07-10

Saint-Sulpice-la-Pointe 10 juillet 2014 14 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Éducation

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Syndicat intercommunal des eaux de la Montagne Noire – Rapport d’activité 2013 - Assainissement collectif – eaux usées - Rapport d’activité 2013 - Syndicat départemental d’énergie du Tarn - Rapport d’activité 2013 - Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la région de Lavaur - Rapport d’activité 20 - Communauté de Communes Tarn-Agout – Désignation des représentants de la Commune à la Commission locale d’évaluation des - Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux – lotissement « les jardins de molétrincade » - CCTA – convention Commune / CCTA de mise à disposition de véhicules communaux - Cinéma le Séjéfy’s – convention Commune / M. Jean-Yvon BONELLO : école et cinéma - Convention Communes / Organisme de gestion des écoles catholiques (OGEC) - Convention Commune / Fédération des œuvres laïques (FOL) - Convention Commune / Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) de St Agnan, Lugan et Garrigues – mise à - Convention ERDF de servitudes et de raccordement Commune / Electricité réseau distribution France – chemin de la messale - Zone d’aménagement concertée « Les Portes du Tarn » - Convention Cne/SMIX pour l’étude et l’aménagement et la gestion du - Ressources humaines – tableau des effectifs : création d’emplois

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Délibérations (14)

🌱 Environnement 7 délibérations

Syndicat intercommunal des eaux de la Montagne Noire – Rapport d’activité 2013

Assainissement collectif – eaux usées — Rapport d’activité 2013

Syndicat départemental d’énergie du Tarn - Rapport d’activité 2013

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux – lotissement « les jardins de molétrincade »

Convention ERDF de servitudes et de raccordement Commune / Electricité réseau distribution France – chemin de la messale – câble souterrain

Zone d’aménagement concertée « Les Portes du Tarn » - Convention Cne/SMIX pour l’étude et l’aménagement et la gestion du Parc d’activité « les Portes du Tarn » / SPLA 81 « Les Portes du Tarn »

Ressources humaines – tableau des effectifs : création d’emplois

📄 Autres decisions 4 délibérations

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la région de Lavaur - Rapport d’activité 2013

Communauté de Communes Tarn — Agout – Désignation des représentants de la Commune à la Commission locale d’évaluation des transferts de charges

CCTA – convention Commune / CCTA de mise à disposition de véhicules communaux

Convention Commune / Fédération des œuvres laïques (FOL)

🎓 Éducation 2 délibérations

Cinéma le Séjéfy’s – convention Commune / M. Jean-Yvon BONELLO : école et cinéma

Convention Communes / Organisme de gestion des écoles catholiques (OGEC)

👥 Ressources humaines 1 délibération

Convention Commune / Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) de St Agnan, Lugan et Garrigues – mise à disposition de personnel communal

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