10 juillet 2014

Syndicat intercommunal des eaux de la Montagne Noire – Rapport d’activité 2013

Assainissement collectif – eaux usées — Rapport d’activité 2013

Syndicat départemental d’énergie du Tarn - Rapport d’activité 2013

Convention ERDF de servitudes et de raccordement Commune / Electricité réseau distribution France – chemin de la messale – câble souterrain

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux – lotissement « les jardins de molétrincade »

Ressources humaines – tableau des effectifs : création d’emplois

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la région de Lavaur - Rapport d’activité 2013

Communauté de Communes Tarn — Agout – Désignation des représentants de la Commune à la Commission locale d’évaluation des transferts de charges

CCTA – convention Commune / CCTA de mise à disposition de véhicules communaux

Convention Commune / Fédération des œuvres laïques (FOL)

Convention Communes / Organisme de gestion des écoles catholiques (OGEC)

Cinéma le Séjéfy’s – convention Commune / M. Jean-Yvon BONELLO : école et cinéma

Convention Commune / Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (SIRP) de St Agnan, Lugan et Garrigues – mise à disposition de personnel communal

Zone d’aménagement concertée « Les Portes du Tarn » - Convention Cne/SMIX pour l’étude et l’aménagement et la gestion du Parc d’activité « les Portes du Tarn » / SPLA 81 « Les Portes du Tarn »