25 septembre 2014

Création du comité de pilotage du projet éducatif territorial

Règlement intérieur du conseil municipal

Guide de procédure interne des marchés publics

Convention de servitudes ERDF

Désignation d’un correspondant défense

Dossier d’étude du PPRI

Indemnités du receveur municipal

D'otation d’équipement des territoires ruraux 2014

Cinéma : rapport d’activité 2013

Communauté de communes Tarn — Agout : fonds de concours - investissement

Communauté de communes Tarn — Agout : fonds de concours - fonctionnement

Appel à manifestation d’intérêt : centres bourgs

Motion : baisse des dotations de l’Etat

Motion : accord de libre — échange entre l’union européenne et les Etats-Unis

Acquisition à l’amiable de la propriété 4 faubourg de la planquette

Exonération de la taxe d’aménagement des abris de jardins

Elargissement du chemin de Tapie – transfert dans le domaine public des parcelles B n° 3165a et B n° 3177f

Classement dans le domaine public des voiries et réseaux – groupe médical des terres noires

Ressources humaines : tableau des effectifs – création d’emplois permanents

Ressources humaines : tableau des effectifs – création d’emplois contractuels

Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs associé à l’école (ALAE) dans les établissements scolaires et les restaurants municipaux – activités sportives – de la Direction des actions

Convention –mise à disposition d’équipements sportifs

Commune/CAF – convention d’objectifs et de financement – accueils des loisirs sans hébergement périscolaire

Convention Commune / Association – nouvelles activités périscolaires

Convention Commune / Etat – aide à la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage

Ressources humaines : régime indemnitaire : enveloppe 2014

Collège Pierre SUC – désignation d’un délégué supplémentaire

Cinéma le Séjéfy’s : convention Commune / M. Jean-Yvon BONELLO : école et cinéma

C'onstitution et c'omposition de la commission de délégation de service public

Taxe sur la consommation finale d’électricité

Cinéma le Séjéfy’s : convention Commune / M. Jean-Yvon BONELLO : fêtes de fin d’année