Conseil municipal du 2014-09-25

Création du comité de pilotage du projet éducatif territorial

Règlement intérieur du conseil municipal

Guide de procédure interne des marchés publics

Convention de servitudes ERDF

Cinéma : rapport d’activité 2013

Désignation d’un correspondant défense

Dossier d’étude du PPRI

Indemnités du receveur municipal

Dotation d’équipement des territoires ruraux 2014

Communauté de communes Tarn — Agout : fonds de concours - investissement

Communauté de communes Tarn — Agout : fonds de concours - fonctionnement

Appel à manifestation d’intérêt : centres bourgs

Motion : baisse des dotations de l’Etat

Motion : accord de libre — échange entre l’union européenne et les Etats-Unis

Elargissement du chemin de Tapie – transfert dans le domaine public des parcelles B n° 3165a et B n° 3177f

Exonération de la taxe d’aménagement des abris de jardins

Classement dans le domaine public des voiries et réseaux – groupe médical des terres noires

Ressources humaines : tableau des effectifs – création d’emplois permanents

Ressources humaines : tableau des effectifs – création d’emplois contractuels

Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs associé à l’école (ALAE) dans les établissements scolaires et les restaurants municipaux – activités sportives – de la Direction des actions

Convention –mise à disposition d’équipements sportifs

Commune/CAF – convention d’objectifs et de financement – accueils des loisirs sans hébergement périscolaire

Convention Commune / Association – nouvelles activités périscolaires

Convention Commune / Etat – aide à la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage

Ressources humaines : régime indemnitaire : enveloppe 2014

Cinéma le Séjéfy’s : convention Commune / M. Jean-Yvon BONELLO : école et cinéma

Collège Pierre SUC – désignation d’un délégué supplémentaire

Cinéma le Séjéfy’s : convention Commune / M. Jean-Yvon BONELLO : fêtes de fin d’année

Constitution et composition de la commission de délégation de service public

Acquisition à l’amiable de la propriété 4 faubourg de la planquette

Taxe sur la consommation finale d’électricité