Conseil municipal du 2014-02-25

Budget principal – Commune – Compte de gestion 2013

Budget principal – Commune – Compte administratif 2013

Budget principal – Commune – Affectation des résultats 2013

Budget principal – Commune – Dépenses d’investissement préalables à l’adoption du budget primitif 2014

Budget annexe – Service public d’assainissement – Compte de gestion 2013

Budget annexe – Service public d’assainissement – Compte administratif 2013

Budget annexe – Service public d’assainissement – Affectation des résultats 2013

Budget annexe – Service public d’assainissement – Dépenses d’investissement préalables à l’adoption du budget primitif 2014

Subventions aux associations – amicale des agents de Saint-Sulpice

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux – lotissement « le Clos de Pellegri »

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux – lotissement «  le Clos de la Mouline »

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux – lotissement « le pré Vert »

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux – lotissement « les Nauzes 1 »

Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux – lotissement «  les Nauzes 2 »

Convention de servitudes Commune / Electricité Réseau Distribution France – « Faubourg de plaisance » conducteurs aériens

Convention de servitudes Commune / Electricité Réseau Distribution France – « Montauty » - canalisation souterraine

Ressources humaines – tableau des effectifs : création d’emplois permanents

Urbanisme – Schéma de Cohérence Territoriale du Vaurais

Urbanisme – Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

Taxe d’urbanisme – remise de pénalités

Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2013

Plan communal de sauvegarde

Ressources humaines – Organigramme