21 janvier 2014

Plan local d’urbanisme – modification n° 1

Plan local d’urbanisme – modification n° 2

Plan local d’urbanisme – modification n° 3

Plan local d’urbanisme – mise en compatibilité

Indemnité représentative de logement des instituteurs

Budget principal – Commune – Décision modificative n° 5/2013

Budget principal – Commune – imputation de biens de premier équipement

Budget principal – Assainissement – Décision modificative n° 3 /2013

Subventions aux associations – Association « Algorithme »

Aire d’accueil des gens du voyage – règlement intérieur

Service d’information publique Midi — Pyrénées – Convention Commune / Conseil Régional Midi-Pyrénées

Communauté de Communes Tarn — Agout – Adoption des statuts

D'otation d’équipement des territoires ruraux

Ressources humaines – tableau des effectifs : création d’emplois permanents