CM
27 février 2023
Saintes
4 délibérations
4
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Urbanisme & Travaux
1 délibération
ZAE La Sauzaie Nord — Fontcouverte - Cession de la parcelle cadastrée section AC n°395 à la SCI ETIEN CS
Enfance & Jeunesse
1 délibération
Modification du règlement de fonctionnement des structures petite enfance
Culture & Patrimoine
1 délibération
Convention pour des interventions dans le cadre du festival littéraire de Thénac au sein des écoles du quartier prioritaire
Autres decisions
1 délibération
Convention constitutive de groupement de commandes: Migration du serveur de messagerie
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