9 novembre 2023

Rapport 2023 Développement Durable

Budget annexe Régie des déchets — Décision Modificative n°2 pour l'exercice 2023

Régie des déchets — Recrutement de personnel sous contrat de droit privé à durée indéterminée

Modification du tableau des effectifs

Grille tarifaire 2024 de la Régie des déchets

Rapport d'Orientations budgétaires (ROB) 2024 : Budget Principal et Budgets Annexes

Budget Principal — Décision Modificative n°3 pour l'exercice 2023

Autorisation de signer les marchés de "Prestations de services en assurances"

Appel à projets ESS 2023 — Attribution des subventions aux lauréats et autorisation de signer les conventions

Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Autorisation de signer une convention cadre

Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pisany

Droit de préemption urbain (DPU) — Abrogation du périmètre de DPU sur la commune de Pisany - Instauration du DPU sur les zones urbaines (U) et d'urbanisation future (AU) du PLU de la commune de Pisany

SAFER Nouvelle — Aquitaine (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural) - Autorisation de signer la convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière

Rapport sur l'égalité Femmes/Hommes

Délibération de principe pour la conduite d'étude dans le cadre du projet nouvelle déchetterie/recyclerie

Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt "Déploiement des Plateformes de Rénovation Energétique" de la région Nouvelle-Aquitaine pour l'année 2024

Attribution d'un fonds de concours bâtiments scolaires à la commune de Chaniers

Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

Association Vélo et Territoires — Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant