16 décembre 2024
21
délibérations
9
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Avenant n°1 convention d'exploitation du Cinémobile
Redevance performance systèmes dassmnt collectif 01.01.25
Redevance consommation EP et performance réseaux 01.01.25
Fongibilité des crédits 2025 (M57)
Convention gpmt commande Surveillance QAI ERP
Autorisation dépenses Invest. avant vote BP 2025 Budget principal
Subvention Plan brique 16 rue Gal Giraud
Subvention Plan brique Bar le Midi
Demande de subvention D'ETR — DSIL 2025 Réfection trottoirs Av.Résistance et parking A.Vincent
Création d'un CMJ et Règlement Intérieur
Rapport d'activité 2023 SIDELC
Rapport d'activités 2023 CCSR
Convention c'adre PVD
Modification des commissions suite démission
Création marché de la Halle
Dérogation repos dominical 2025 commerces de détail
Autorisation nomination coordonnateurs recensement 2025
Création d'emplois dagents recenseurs et rémunération
Location d'un bâtiment pour le CD 41 (MDS)
Cession parcelle AO204 Technoparc à la CCSR
Acquisition Bâtiment 35 rue Gal Giraud (Transaxia)
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