17 février 2025
12
délibérations
7
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Approbation du principe de mécénat et d'une convention type
Convention Ville — CCAS 2025-2027
Tarification et prise en charge des classes de mer 2025
Tarifs saison culturelle 2025
Présentation du ROB 2025
Adoption des tarifs des produits proposés à la vente
Fixation des tarifs Festival Saléra 2025
Convention MàDi d'un fonctionnaire (SIVOS PsS-Souesmes)
Contrat dassurance des risques statutaires du personnel 2026-2029
Avis — Arrêt du projet PLUi CCSR
Convention RTE
Modification des commissions suite démission de Mme I.Bahain
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