Conseil municipal du 2025-03-24

Salbris 24 mars 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

12

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Convention financière CCSR-Ville de Salbris pour les prestations de maintenance informatique - Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2025 - Modification de la délibération 2024-08 - Cession à la CCSR pour Eneralys - Convention de mise à disposition pour l'installation d'un poste de distribution publique d'électricité et ses lignes éle - Etat des Cessions / Acquisitions 2024 - Révision des tarifs municipaux - Mise en place d'un tarif d'enlèvement des dépôts sauvages de déchets et ordures ménagères - Convention financière CCSR-Ville de Salbris pour la mission de sensibilisation à la protection contre les cyberattaques - Participation Budget Général au Budget Annexe Infrastructures Réseau - Affectation d'une partie des charges de personnel du Budget Général aux budgets AEP et Assainissement - Attribution des subventions 2025 - Convention de mise à disposition du service animation entre la CCSR et la ville de Salbris - Pause méridienne - Participation Budget Général au Budget Annexe Portage de Repas - Cession de la parcelle AO 312 au profit de la Société Jalipagoce - Vote des Taux de fiscalité 2025

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025

Convention financière CCSR — Ville de Salbris pour les prestations de maintenance informatique

2025

Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2025

2025

Convention de mise à disposition pour l'installation d'un poste de distribution publique d'électricité et ses lignes électriques sur la parcelle BI 412, route de Marcilly, site du forage ETAMAT 2

2025

Etat des Cessions / Acquisitions 2024

2025

Révision des tarifs municipaux

2025

Mise en place d'un tarif d'enlèvement des dépôts sauvages de déchets et ordures ménagères

2025

Convention financière CCSR — Ville de Salbris pour la mission de sensibilisation à la protection contre les cyberattaques

2025

Participation Budget Général au Budget Annexe Infrastructures Réseau

2025

Affectation d'une partie des charges de personnel du Budget Général aux budgets AEP et Assainissement

2025

Attribution des subventions 2025

2025

Participation Budget Général au Budget Annexe Portage de Repas

2025

Vote des Taux de fiscalité 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Modification de la délibération 2024 — 08 - Cession à la CCSR pour Eneralys

2025

Cession de la parcelle AO 312 au profit de la Société Jalipagoce

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Convention de mise à disposition du service animation entre la CCSR et la ville de Salbris - Pause méridienne

WEB recia:2025:15527:2025-03-24
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