24 mars 2025
15
délibérations
12
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Convention financière CCSR — Ville de Salbris pour les prestations de maintenance informatique
Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2025
Convention de mise à disposition pour linstallation d'un poste de distribution publique d'électricité et ses lignes électriques sur la parcelle BI 412, route de Marcilly, site du forage ETAMAT 2
Etat des Cessions / Acquisitions 2024
Révision des tarifs municipaux
Mise en place d'un tarif d'enlèvement des dépôts s'auvages de déchets et ordures ménagères
Convention financière CCSR — Ville de Salbris pour la mission de sensibilisation à la protection contre les cyberattaques
Participation Budget Général au Budget Annexe Infrastructures Réseau
Affectation d'une partie des charges de personnel du Budget Général aux budgets AEP et Assainissement
Attribution des subventions 2025
Participation Budget Général au Budget Annexe Portage de Repas
Vote des Taux de fiscalité 2025
Modification de la délibération 2024 — 08 - Cession à la CCSR pour Eneralys
Cession de la parcelle AO 312 au profit de la Société J'alipagoce
Convention de mise à disposition du service animation entre la CCSR et la ville de Salbris - Pause méridienne
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