16 décembre 2024
21
délibérations
12
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Avenant n°1 convention d'exploitation du Cinémobile
Création d'un CMJ et Règlement Intérieur
Création marché de la Halle
Dérogation repos dominical 2025 commerces de détail
Autorisation nomination coordonnateurs recensement 2025
Rapport d'activité 2023 SIDELC
Location d'un bâtiment pour le CD 41 (MDS)
Rapport d'activités 2023 CCSR
Convention c'adre PVD
Modification des commissions suite démission
Fongibilité des crédits 2025 (M57)
Convention gpmt commande Surveillance QAI ERP
Redevance performance systèmes dassmnt collectif 01.01.25
Autorisation dépenses Invest. avant vote BP 2025 Budget principal
Subvention Plan brique 16 rue Gal Giraud
Subvention Plan brique Bar le Midi
Cession parcelle AO204 Technoparc à la CCSR
Acquisition Bâtiment 35 rue Gal Giraud (Transaxia)
Création d'emplois dagents recenseurs et rémunération
Redevance consommation EP et performance réseaux 01.01.25
Demande de subvention D'ETR — DSIL 2025 Réfection trottoirs Av.Résistance et parking A.Vincent
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