23 juin 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
10
délibérations
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Modification du tableau des effectifs
Modification du tableau des effectifs
Modification du RIFSEEP
Convention avec le SDIS 22 pour le financement du parc roulant pour l'année 2025
Tarifs périscolaires au 1er septembre 2025
Gestion des objets trouvés
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de SBAA
Modification du règlement de fonctionnement des services périscolaires
Installation de panneaux photovoltaïques pour lautoconsommation des bâtiments communaux
Règlement de l'ocation du matériel communal
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