Conseil municipal du 2025-09-18

Saulnières 18 septembre 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - 2509_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT) - 2025064 Affaires foncières pouvoir au Maire et decisions lot point - 2025063 Affaires foncières détermination des prix de vente des 22 lots de la tranche 1 du lotissement « Les Pointelliè - 2025062 Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) 9 les Marronniers - 2025061 Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) 25 rue des paludiers - 2025060 Finances révision des tarifs de cantine garderie pour la rentrée scolaire 2025-2026

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2509

2509_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)

2025061

2025061 Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) 25 rue des paludiers

2025062

2025062 Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) 9 les Marronniers

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025063

2025063 Affaires foncières détermination des prix de vente des 22 lots de la tranche 1 du lotissement « Les Pointellières »

2025064

2025064 Affaires foncières pouvoir au Maire et decisions lot point

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025060

2025060 Finances révision des tarifs de cantine garderie pour la rentrée scolaire 2025-2026

WEB megalis:2025:13437:2025-09-18
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