Conseil municipal du 2025-10-30

Saulnières 30 octobre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - 2025070 annule et remplace Commande Publique renouvellement de contrat dentretien des cloches et du paratonnerre de lég - 2025069 annule et remplace Commande Publique renouvellement de contrat avec SACPA Chenil Services - 2025068 annule et remplace Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) 2 rue St-Martin - 2025067 annule et remplace Intercommunalité validation de la convention relative la lutte contre les déchets sauvages - 2025066 annule et remplace Intercommunalité validation du rapport dactivité de la communauté de communes BPLC - 2025065 annule et remplace Intercommunalité validation de la convention daccompagnement en Conseil en Ener - 2510_annule_remplace_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal - 2025072 Finances locales décision modificative 1 budget restaurant - 2025071 Commande Publique validation du devis dEUROVIA pour les chicanes modifiées - 2025070 Commande Publique renouvellement de contrat dentretien des cloches et du paratonnerre de léglise avec MACE - 2025068 Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) 2 rue St-Martin - 2025069 Commande Publique renouvellement de contrat avec SACPA Chenil Services - 2025067 Intercommunalité validation de la convention relative la lutte contre les déchets sauvages avec le S - 2025066 Intercommunalité validation du rapport dactivité de la communauté de communes BPLC - 2025065 Intercommunalité validation de la convention daccompagnement en Conseil en Energie Partagé (CEP) - 2510_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2510

2510_annule_remplace_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal

2510

2510_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)

2025068

2025068 Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) 2 rue St-Martin

2025069

2025069 annule et remplace Commande Publique renouvellement de contrat avec SACPA Chenil Services

2025069

2025069 Commande Publique renouvellement de contrat avec SACPA Chenil Services

2025070

2025070 annule et remplace Commande Publique renouvellement de contrat dentretien des cloches et du paratonnerre de léglise avec MACE

2025070

2025070 Commande Publique renouvellement de contrat dentretien des cloches et du paratonnerre de léglise avec MACE

2025071

2025071 Commande Publique validation du devis dEUROVIA pour les chicanes modifiées

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025065

2025065 annule et remplace Intercommunalité validation de la convention daccompagnement en Conseil en Ener

2025065

2025065 Intercommunalité validation de la convention daccompagnement en Conseil en Energie Partagé (CEP)

2025066

2025066 annule et remplace Intercommunalité validation du rapport dactivité de la communauté de communes BPLC

2025066

2025066 Intercommunalité validation du rapport dactivité de la communauté de communes BPLC

2025068

2025068 annule et remplace Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) 2 rue St-Martin

🌱 Environnement 2 délibérations
2025067

2025067 annule et remplace Intercommunalité validation de la convention relative la lutte contre les déchets sauvages avec le S

2025067

2025067 Intercommunalité validation de la convention relative la lutte contre les déchets sauvages avec le S

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025072

2025072 Finances locales décision modificative 1 budget restaurant

WEB megalis:2025:13437:2025-10-30
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