30 octobre 2025
16
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
2510_annule_remplace_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal
2510_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)
2025068 Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) 2 rue St-Martin
2025069 annule et remplace Commande Publique renouvellement de contrat avec SACPA Chenil Services
2025069 Commande Publique renouvellement de contrat avec SACPA Chenil Services
2025070 annule et remplace Commande Publique renouvellement de contrat d'entretien des cloches et du paratonnerre de l'église avec MACE
2025070 Commande Publique renouvellement de contrat d'entretien des cloches et du paratonnerre de l'église avec MACE
2025071 Commande Publique validation du devis dEUROVIA pour les chicanes modifiées
2025065 annule et remplace Intercommunalité validation de la convention daccompagnement en Conseil en Ener
2025065 Intercommunalité validation de la convention daccompagnement en Conseil en Energie Partagé (CEP)
2025066 annule et remplace Intercommunalité validation du rapport d'activité de la communauté de communes BPLC
2025066 Intercommunalité validation du rapport d'activité de la communauté de communes BPLC
2025068 annule et remplace Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) 2 rue St-Martin
2025067 annule et remplace Intercommunalité validation de la convention relative la lutte contre les déchets sauvages avec le S
2025067 Intercommunalité validation de la convention relative la lutte contre les déchets sauvages avec le S
2025072 Finances locales décision modificative 1 budget restaurant
📬 Suivre Saulnières
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.