Conseil municipal du 2025-06-19

Saulnières 19 juin 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 2025052 Finances locales tarifs pour les accompagnants au repas des aînés - 2025053 Finances locales financement du Bricobus - 2025051 Finances locales subventions exceptionnelles à lOCCE pour la classe de mer et à lAPE pour ses actions pédagog - 2025050 Affaires scolaires coût par élève 2024 - 2025049 Affaires foncières lancement du projet de résidence séniors avec recours à lEPF - 0625_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT) - 2025048 Affaires foncières vente du bien immobilier 7 résidences des rosiers - 2025047 Affaires foncières convention de prêt à usage avec M. SAUVAGE F. - 2025054 Intercommunalité projet dALSH à Tresboeuf - 2025046 Ressources humaines modification du tableau des effectifs (ajout dun emploi dattaché territorial à temps comp

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025050

2025050 Affaires scolaires coût par élève 2024

2025051

2025051 Finances locales subventions exceptionnelles à lOCCE pour la classe de mer et à lAPE pour ses actions pédagogiques

2025052

2025052 Finances locales tarifs pour les accompagnants au repas des aînés

2025053

2025053 Finances locales financement du Bricobus

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
625

0625_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)

2025049

2025049 Affaires foncières lancement du projet de résidence séniors avec recours à lEPF

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025047

2025047 Affaires foncières convention de prêt à usage avec M. SAUVAGE F.

2025048

2025048 Affaires foncières vente du bien immobilier 7 résidences des rosiers

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025046

2025046 Ressources humaines modification du tableau des effectifs (ajout dun emploi dattaché territorial à temps complet)

📄 Autres decisions 1 délibération
2025054

2025054 Intercommunalité projet dALSH à Tresboeuf

WEB megalis:2025:13437:2025-06-19
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