19 juin 2025
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
2025050 Affaires scolaires coût par élève 2024
2025051 Finances locales subventions exceptionnelles à lOCCE pour la classe de mer et à lAPE pour ses actions pédagogiques
2025052 Finances locales tarifs pour les accompagnants au repas des aînés
2025053 Finances locales financement du Bricobus
0625_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)
2025049 Affaires foncières lancement du projet de résidence séniors avec recours à lEPF
2025047 Affaires foncières convention de prêt à usage avec M. SAUVAGE F
2025048 Affaires foncières vente du bien immobilier 7 résidences des rosiers
2025046 Ressources humaines modification du tableau des effectifs (ajout d'un emploi dattaché territorial à temps complet)
2025054 Intercommunalité projet dALSH à Tresboeuf
📬 Suivre Saulnières
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.