24 avril 2025
11
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
2504_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)
2025036 Commande Publique attribution des marchés publics pour la viabilisation de la tranche 1 du lotissement « Les Pointellières »
2025037 Commande Publique choix définitif des devis pour les travaux de voirie à BEAUSOLEIL
2025038 Commande Publique choix du devis de réparation des toits
2025039 Commande Publique choix du devis pour le panneau publicitaire du lotissement
2025040 Finances lancement du projet d'aménagements et d'acquisitions pour louverture de classe à l'école et sollicitation de la DETR
2025042 Foncier échange du terrain BOURY parcelle ZH 350 situé à lAfféagement
2025044 Foncier déclaration dintention daliéner (DIA) 2 ruelle des francs bourgeois
2025041 Finances délégation de signature au Maire pour modifications exceptionnelles des tarifs des salles communales
2025043 Foncier mise en vente de la maison et du terrain 7 résidence des rosiers
2025045 Finances subvention à l'association Club St-Martin
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