10 octobre 2024
15
délibérations
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
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Délibérations (15)
2024057 Intercommunalité modification tarifaire de lALSH Léo Lagrange à Tresboeuf
2024065 Finances refacturation à lentreprise AATP de la remise en état du trottoir rue Saint-Martin
2024066 Finances Budget Commune amortissements des subventions d'équipements versées au SDE 35 pour les effacements
2024067 Finances Budget Commune Décision Modificative 1 (ajustements de fin dannée)
2024068 Finances Budget Assainissement Décision Modificative 2 (ajustements de fin dannée)
2024069 Finances Budget Assainissement Révision des tarifs pour 2025 (en vue du transfert de compétence à BPLC)
2024058 Affaires foncières conventions de servitudes avec ENEDIS pour les parcelles AA 0084 et AA0153
2024059 Affaires foncières achat à l symbolique de la parcelle PERRUSSEL AA231 rue du vieux bourg
2024060 Affaires foncières achat à l symbolique de la parcelle BABIN-TOUBA AA219 rue du vieux bourg
2024063 Commande Publique choix du devis de réparation du poste de relevage
2024064 Commande Publique choix du devis pour le curage des lagunes
2024061 Ressources humaines délibération des promus promouvables
2024062 Ressources humaines modification du tableau des effectifs
2410_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)
2024056 Intercommunalité révision des statuts du SIEFT
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