CM

28 novembre 2024

Saulnières 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 2024075 Commande Publique attribution du marché public de réhabilitation des réseaux EU à BEAUSOLEIL, LA SORAIS et la - 1124_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT) - 2024076 Aménagement du territoire création dune Zone dAccélération des Energies Renouvelables (ZAENR), seconde relève - 2024077 Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) terrain 8 rue des Paludiers - 2024078 Divers compétences des communes renouvellement de la convention avec le FGDON35 pour la période 2025-2028 - 2024074 Patrimoine local procès-verbal du transfert de patrimoine du service assainissement à Bretagne Porte de Loire Co - 2024073 Finances locales adhésion rentrée au capital et engagement de garantie à première demande de lAgence France Loc - 2024072 Finances locales révision des tarifs des salles communales mises à disposition - 2024071 Finances locales révision des tarifs de la cantine et de la garderie - 2024070 Finances locales révision des tarifs du cimetière et du columbarium
⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Saulnières ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Saulnières pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer Saulnières — 9 €/mois

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024070

2024070 Finances locales révision des tarifs du cimetière et du columbarium

2024071

2024071 Finances locales révision des tarifs de la cantine et de la garderie

2024072

2024072 Finances locales révision des tarifs des salles communales mises à disposition

2024073

2024073 Finances locales adhésion rentrée au capital et engagement de garantie à première demande de lAgence France Locale

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024076

2024076 Aménagement du territoire création d'une Zone dAccélération des Energies Renouvelables (ZAENR), seconde relève

2024077

2024077 Affaires foncières déclaration dintention daliéner (DIA) terrain 8 rue des Paludiers

🏛️ Administration 1 délibération
1124

1124_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024074

2024074 Patrimoine local procès — verbal du transfert de patrimoine du service assainissement à Bretagne Porte de Loire Communauté (BPLC)

🌱 Environnement 1 délibération
2024075

2024075 Commande Publique attribution du marché public de réhabilitation des réseaux EU à BEAUSOLEIL, LA SORAIS et la ZA Les Salines

📄 Autres decisions 1 délibération
2024078

2024078 Divers compétences des communes renouvellement de la convention avec le FGDON35 pour la période 2025-2028

📬 Suivre Saulnières

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.