26 février 2026
16
délibérations
14
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
2026001 Finances Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025 (CFU)
Annule et remplace erreur matérielle 2026002 Finances Vote des taux dimposition pour les taxes foncières et dhabitation 2026
2026002 Finances Vote des taux dimposition pour les taxes foncières et dhabitation 2026
2026003 Finances Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement en 2026
2026004 Finances Vote des subventions aux associations 2026
2026005 Finances Budget Commune affection du résultat 2025
2026006 Finances Budget Commune Vote du budget primitif 2026
2026007 Finances Budget Restaurant affectation du résultat 2025
2026008 Finances Budget Restaurant Vote du budget primitif 2026
2026009 Finances Budget Lotissement des Pointellières affectation du résultat 2025
2026010 Finances Budget Lotissement Les Pointellières Vote du budget primitif 2026
2026011 Ressources Humaines mise en place du régime des autorisations spéciales dabsence (ASA)
2026012 Patrimoine communal Constatation de désaffectation et déclassement de lancienne mairie du domaine public
2026014 Finances Admission de créances en non-valeur
2602_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)
2026013 Commande Publique Lotissement Les Pointellières lot 1 EUROVIA avenant 2
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