CM

18 décembre 2025

Saulnières 6 délibérations

6

délibérations

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Urbanisme & Travaux

1

Administration

1

Autres decisions

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Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2512

2512_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)

2025075 Marchés publics marché du lotissement des Pointellières lot 1 (EUROVIA) avenant 1

Administration 1 délibération

2025073 Vie Municipale suppression d'un poste dadjoint au maire devenu vacant (passage de 4 3 adjoints)

Autres decisions 1 délibération

2025074 Intercommunalité adoption d'une convention avec BRIE pour lutilisation de son ALSH

Culture & Patrimoine 1 délibération

2025077 Affaires foncières Lotissement les Pointellières mise à jour du tableau des prix de vente

Finances & Budget 1 délibération

2025078 Finances locales révision des tarifs de location des salles communales

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