Conseil municipal du 2025-12-18

Saulnières 18 décembre 2025 6 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Administration

Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - 2025078 Finances locales révision des tarifs de location des salles communales - 2025074 Intercommunalité adoption dune convention avec BRIE pour lutilisation de son ALSH - 2025077 Affaires foncières Lotissement les Pointellières mise à jour du tableau des prix de vente - 2025075 Marchés publics marché du lotissement des Pointellières lot 1 (EUROVIA) avenant 1 - 2025073 Vie Municipale suppression dun poste dadjoint au maire devenu vacant (passage de 4 3 adjoints) - 2512_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2512

2512_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)

2025075

2025075 Marchés publics marché du lotissement des Pointellières lot 1 (EUROVIA) avenant 1

🏛️ Administration 1 délibération

2025073

2025073 Vie Municipale suppression dun poste dadjoint au maire devenu vacant (passage de 4 3 adjoints)

📄 Autres decisions 1 délibération

2025074

2025074 Intercommunalité adoption dune convention avec BRIE pour lutilisation de son ALSH

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

2025077

2025077 Affaires foncières Lotissement les Pointellières mise à jour du tableau des prix de vente

💶 Finances & Budget 1 délibération

2025078

2025078 Finances locales révision des tarifs de location des salles communales

WEB megalis:2025:13437:2025-12-18

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