10 octobre 2024
15
délibérations
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
2024057 Intercommunalité modification tarifaire de lALSH Léo Lagrange à Tresboeuf
2024065 Finances refacturation à lentreprise AATP de la remise en état du trottoir rue Saint-Martin
2024066 Finances Budget Commune amortissements des subventions d'équipements versées au SDE 35 pour les effacements
2024067 Finances Budget Commune Décision Modificative 1 (ajustements de fin dannée)
2024068 Finances Budget Assainissement Décision Modificative 2 (ajustements de fin dannée)
2024069 Finances Budget Assainissement Révision des tarifs pour 2025 (en vue du transfert de compétence à BPLC)
2024058 Affaires foncières conventions de servitudes avec ENEDIS pour les parcelles AA 0084 et AA0153
2024059 Affaires foncières achat à l symbolique de la parcelle PERRUSSEL AA231 rue du vieux bourg
2024060 Affaires foncières achat à l symbolique de la parcelle BABIN-TOUBA AA219 rue du vieux bourg
2024063 Commande Publique choix du devis de réparation du poste de relevage
2024064 Commande Publique choix du devis pour le curage des lagunes
2410_Décisions du maire au titre des délégations du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT)
2024056 Intercommunalité révision des statuts du SIEFT
2024061 Ressources humaines délibération des promus promouvables
2024062 Ressources humaines modification du tableau des effectifs
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