Conseil municipal du 2025-12-15

Sauve 15 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

3

Environnement

1

Éducation

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Demandes de subventions - Congrès des maires - Motion pour le maintien de l'école navale à LANVÉOC - Pacte Finistère - Volet 1 - 2026 - Régime indemnitaire Modification de lIFSE - Convention territoriale globale 2026-2030 entre la CAF, le CD29, la CCPL et les communes du territoire - Rapport dactivité de la CCPL pour lexercice 2024 - CCPL- Rapport sur le prix et la qualité du service public de leau et de lassainissement Année 2024 - CCPL- Procès-verbal de transfert eau et assainissement Intégration des subventions - Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère - Adhésion à la convention de participation - Santé - Proposée par le Centre de Gestion du Finistère - Demande d'installation d'un Food truck - CCPL-Transfert de compétence eau - Ecritures complémentaires - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 29 septembre 2025

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Demandes de subventions

2025

Congrès des maires

2025

Pacte Finistère — Volet 1 - 2026

2025

Régime indemnitaire Modification de lIFSE

2025

Rapport dactivité de la CCPL pour lexercice 2024

2025

Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion du Finistère

2025

Adhésion à la convention de participation - Santé - Proposée par le Centre de Gestion du Finistère

2025

Demande d'installation d'un Food truck

2025

Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

CCPL — Rapport sur le prix et la qualité du service public de leau et de lassainissement Année 2024

2025

CCPL — Procès-verbal de transfert eau et assainissement Intégration des subventions

2025

CCPL — Transfert de compétence eau - Ecritures complémentaires

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Motion pour le maintien de l'école navale à LANVÉOC

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Convention territoriale globale 2026 — 2030 entre la CAF, le CD29, la CCPL et les communes du territoire

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du Procès — Verbal de la séance du 29 septembre 2025

WEB megalis:2025:11178:2025-12-15
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