Conseil municipal du 2026-03-10
16
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
DEMANDES DE SUBVENTIONS 2026
Tarification 2026 2027 cantine à 1
TARIFICATION 2026 2027 CANTINE
AFFECTATION DES RESULTATS 2025 BUDGETS PRINCIPAL ET LOTISSEMENT
FIXATION DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2026
ADHESIONS ET PARTICIPATIONS 2026
Approbation PV Conseil du 15 décembre 2025
APPROBATION PV CONSEIL 15-12-25
Adhésion prestation DPD CDG29
SDEF MOTION ORGANISATION DES SERVICES ECHELON TERRITORIAL
DELEGATION CONSENTIES AU MAIRE COMPTE RENDU DECISIONS
CCPL MODIFICATION STATUTAIRE COMPETENCE ACTIONS HORS GEMAPI
MOTION SDEF ENFOUISSEMENTS RESEAUX ORANGE ET ELEC
REGIME INDEMNITAIRE MODIFICATION IFSE
ADHESION A LA PRESTATION RGPD CDG29
SDEF CONVENTION TRAVAUX RENOVATION POINTS LUMINEUX ROUTE DE SIZUN
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